Droit

Conseil Municipal du 23 Mai: Didier Denestebe pour le Parti Agathois

Le conseil Municipal du 23 mai comportait un ordre du jour comprenant 26 questions…

Le conseil Municipal du 23 mai comportait un ordre du jour comprenant 26 questions que vous pouvez retrouver ici même : http://herault-tribune.com/index.php?p=p01&action=view&Ar_Id=2079
Vous trouverez çi-dessous plusieurs interventions effectuées en conseil sur plusieurs questions de l’ordre du jour ayant suscités des interrogations.

Compte administratif

Délibération N° 2

Ce compte administratif ne réserve aucune surprise dès lors que vous avez la main lourde pour estimer les dépenses que vous nous proposez d’ effectuer dans l’année et qui ne sont réalisées qu’en partie.
Cela présente un double avantage :
– Les dépenses surévaluées initialement et volontairement n’étant pas réalisées, cela vous permets de parader ensuite en vous vantant d’une gestion économique des dépenses publiques.
– Cela vous permet également de justifier des prélèvements globaux sur les agathois vous octroyant plus de recettes que nécessaires.
Excédent de recette que vous affectez de moins en moins aux équipements et de plus en plus au fonctionnement.
Le budget primitif déjà conséquent des fêtes et cérémonies, des rémunérations diverses et de la communication est chaque année largement dépassé .
On assiste a un dérapage sur un thème que vous dénonciez avec force : les paillettes et les strass !

En ce qui concerne la dette, comme je vais le démontrer ci-dessous, elle est repartie à la hausse malgré la braderie immobilière d’un patrimoine hérité principalement de vos deux prédécesseurs, Messieurs Leroy-Beaulieu et Passerieux .

Sans les ventes de notre patrimoine foncier, qui constituaient notre épargne et également nos marges de manœuvre et d’actions futures, votre bilan serait très largement négatif.
Nous le verrons sans doute à la rentrée avec le Comte rendu Sodeal où cette politique est identique vous vendez le bas de laine épargné au cours des années pour camoufler un bilan négatif.

Si en 2003 après le coup de massue fiscal, asséné à votre arrivée , on avait pu observer une baisse de la dette.. nous avons assisté à la constance de cette dernière en 2004, 2005 et 2006 ce qui indique bien qu’aucun effort n a été fait dans ce domaine malgré vos affirmations.
Pour 2006 les remboursements d’emprunt sont inférieurs aux nouveaux emprunts réalisés, ce qui accroît la dette.
Pire encore, lors de la présentation des objectifs 2007, vous affirmiez vouloir continuer les efforts pour réduire la dette alors que dans le même temps vous annoncez une prévision de dette en fin d’année de 57 274 000 € qui sera en augmentation de plus de 3 Million d’ € .
On voit que la campagne électorale avec son lot de contrevérités et d’intoxication a démarré.

Sur les comptes eux mêmes :

Je note que la masse salariale passe de 23 800 000 Euros en 2005 à 25 000 000 en 2006, soit une augmentation de + 5,1 % en un an et que parallèlement la rubrique des autres indemnités augmente pour sa part de 16 %.
Y a t il deux catégories de personnel dans notre commune, les méritants et les autres pour qu’il y ait de telles disparités de traitement entre les agents?

Pour l’anecdote, puisque nous en sommes au personnel , je note une ligne budgétaire qui ne reste pas « uniforme « pour sa part c’est celle des «vêtements de travail » . Elle augmente de 70 % en un an, et du double sur deux ans sans artifice particulier sur les tenues de nos agents.

Sur les créances dites « irrécouvrables » :
Elles passent de : 15 000 € en 2004 à 42 000 € en 2005 et à 96 000 € en 2006 soit une progression de 540 %
Il y a , soit une erreur dans votre discours sur la santé économique des créanciers agathois soit une déficience dans votre vigilance de la gestion des comptes publics.

Pour ce qui est des dépassements budgétaires :
Ils concernent encore une fois les mêmes services : + 26 % pour les fêtes et cérémonies.
Vous agitiez avec gourmandise lors d’un meeting de campagne électorale, une note de votre prédécesseur de 128 € à l’entête du restaurant : « La Maison du caviar », laissant ainsi entendre que la vertu budgétaire allait prendre le pouvoir en Ville d’Agde…

Avec de tels budgets consacrés à la fête vous me permettrez d’en douter !
Prenons par exemple pour l’illustrer une facture du 4 Janvier 2006 que vous n’avez d’ailleurs toujours pas payée, par discrétion peut-être.
Cette facture correspond à un film dont les images étaient déjà fournies.
Un film à usage unique, réalisé spécialement pour la présentation de vos vœux 2006, lequel était entièrement dédié à la gloire de votre image.

Cette facture de la société Hélianthe, digne du budget d’un péplum publicitaire s’élève à 18 871 € …
Elle était adressée à votre directeur de cabinet et le devis avait été accepté par votre directeur général des services.
Cette largesse est du même acabit que les dépenses somptuaires dont vous accusiez vos prédécesseurs !

Quant aux pudiques « autres rémunérations », elles augmentent pour leur part de 23 % en deux ans.
A contrario de ces lignes festives, abondamment garnies, la subvention au centre communal d’actions sociales a pour sa part diminué de 4 % .
Quand on sait que vous réalisez des recettes à son détriment en vendant un bien immobilier qui lui appartenait, diminuer en plus cette subvention sociale démontre clairement vos priorités: l’immobilier encore et toujours plus .. et la solidarité encore et toujours moins.

Pour toutes les raisons indiquées, je voterai contre ce Compte administratif.

Compte administratif de l’Office de Tourisme et Budget prévisionnel

Délibération N° 6 et 7


Mon analyse de vos comptes va encore être à l’opposé de vos manifestations d’auto satisfecit aussi est il bon de rappeler de véritables informations factuelles dont je tiens les éléments à la disposition de tous :
En 2002 le budget prévisionnel de l’Office Municipal de Tourisme était de 3 200 000 euros !
Vous vous êtes depuis amusé avec ce budget comme au joue au Yoyo.
Il est passé à 2 990 000 en 2004 puis à 2 700 000 en 2005 avant que je ne vous alerte sur les conséquences néfastes de cette carence sur l’économie touristique et les conséquences et les conséquences qu’elle engendraient en matière d’emploi et d’attrait.

Vous avez alors entamé un lent rattrapage de ces déficiences avec des hausses qui dépassent à peine celle de l’inflation pour revenir péniblement à un budget primitif de 3 085 000 € pour 2007.

En € constant, si l’on tiens compte de l’inflation et de la variation entre 2002 et 2007 en 5 ans le budget de l’Office de Tourisme a diminué de plus de 15 % !

Plutôt que de revenir ligne par ligne cette année sur ce compte administratif et sur ce budget prévisionnel, je voudrais vous faire part de mon inquiétude sur l’avenir touristique de la commune.
Depuis maintenant quelques années Monsieur Couquet vous justifiez cette stagnation des budgets promotionnels par des chiffres économiques généralistes qui sont à vos yeux des indicateurs de bonne santé économique.
L’augmentation par exemple des chiffres du tonnage des ordures ménagères par le Sictom par exemple ou encore par la stabilité en euros constants de la perception de la Taxe professionnelle ou de la création d’entreprise.

Ces chiffres seraient à vos yeux autant de raison de satisfecit, mais ils sont trompeurs car ils ne reflètent pas la décélération de l’économie touristique aujourd’hui clairement concurrencée par les offres qualitatives de destinations nouvelles telles que la Croatie, le Maroc ou les nouveaux pays de l’Est récemment rattachés à l’Union Européenne.

J’en veux pour preuve que ces chiffres ne tiennent pas compte d’une donnée essentielle que vous semblez occulter : L’augmentation exponentielle de la démographie dans le Sud Ouest et plus particulièrement , et Agde n’est pas la seule, dans les villes de notre littoral méditerranéen

Ce faisant, notre population a, en une mandature explosée de prés de 22,5 % si l’on ne tiens compte que des seules inscriptions sur les listes électorales passant de 15 990 à 19548 .
Dans ces conditions, se contenter d’argumenter une stagnation des budgets et même une nette décélération des moyens mis à la disposition de l’économie touristique est dramatique.
Dramatique car ce maintien des chiffres globaux vient pour un temps cacher nos déficiences et la baisse de réelle de la fréquentation .
Celle-çi est compensée actuellement par le développement d’une fréquentation autochtone qui ne viendra pallier durablement à la fréquentation des activités essentiellement ludique ou saisonnière.

Si nous baissons les bras aujourd’hui alors que d’autres offres viennent concurrencer la nôtre, c’est notre avenir économique qui sera en péri et avec lui la pérennité des emplois qui en découlent.

Je vous demande depuis trois ans de réduire de façon drastique la communication essentiellement politique de votre cabinet qui coûte au contribuable agathois plus d’un million d’Euros par an pour la transférer à la promotion de notre image.
Sans alourdir le budget de la ville l’office du tourisme pourrait retrouver ainsi sa pleine capacité d’action et de promotion.

Je m’abstiendrai donc sur ce budget qui n’est pas à la hauteur de l’ambition qui doit être la nôtre.

Avenant à la convention avec la SARL Le Festival

Délibération N° 9

Cette délibération permettra la création d’une salle de cinéma d’art et d’essai en augmentant l’offre culturelle de la Ville d’Agde et surtout en lui permettant une offre qualitativement concurrentielle par rapport aux salles de la région Biterroise .

Je voterai pour l’avenant à cette convention en tout point préférable aux investissements à fonds perdu dans du matériel inadéquat acquit à la volée lors des Festivals de cinéma des années précédentes.
En cas de reconduction des dits festivals, ces aménagements permettront à ces derniers de se dérouler dans un espace techniquement adapté et des salles plus nombreuses.

Affermage Lyonnaise des Eaux

Délibération N° 13

Je prends acte que le prix de l’eau devrait cesser d’augmenter et que les services rendus aux usagers devraient s’accroître.
On ne peut que s’en féliciter d’autant que la valorisation des composts est un atout écologique qui ne peut que retenir toute notre attention.

Une seule question de principe : Quel besoin y a-t-il de confier à la Lyonnaise des Eaux un « dispositif de surveillance des eaux de baignade complémentaire à celui de la DDASS » ?
Il n’est pas obligatoire de confier ce service au fournisseur car la
DDASS peut parfaitement assurer seule ce contrôle.

J’espère que nous ne nous trouvons pas dans la même situation que pour la délégation au même prestataire de la perception de la taxe sur les assainissements non collectifs (SPANC).

On ne peut pas confier un contrôle à celui là même qui pourrait éventuellement être responsable de dysfonctionnement et qui serait dans ce cas précis juge et partie.
Sous cette réserve, je voterai pour cet affermage.

Délégation de service public pour le marché Brocante Antiquité

Délibération N° 14

Posons tout d’abord le constat : La commune a en son sein un services des droits de place fort d’agents communaux titulaires et expérimentés ainsi que de la connaissance parfaite des lieux et des intervenants.
Cette délibération qui délèguera à une société privée de Carpentras , étrangère au département, l’organisation, l’exploitation et la perception des droits de place ne me semble pas être la juste reconnaissance des compétences locales.

Si le service des droits de place n’a pas les moyens humains d’assurer cette charge, il eût été plus judicieux d’offrir un emploi à un agathois plutôt que de laisser une société extérieure se rémunérer sur l’organisation d’un marché communal.

Le seul abandon de 40 % des recettes que vous concédez à cette société permettrait de rémunérer sans incidence sur notre budget un agent agathois à la recherche d’un emploi.

Ne comprenant pas cette démarche ni les raisons qui la motivent, je voterai contre cette délégation de service public.

Fourniture de mobilier urbain publicitaire

Délibération N° 15

Je note que cette délibération, telle qu’elle nous est présentée, ne mentionne pas, par pudeur sans doute, la durée d’exploitation du mobilier publicitaire.
Vous déléguez certes, la mise en place et l’entretien, mais vous abandonnez la gestion et les recettes publicitaires importantes qui vont de pair.
L’absence de cette notion de durée, rends caduc et illégale cette délibération portant sur un tel marché auquel je m’opposerai, en raison de la durée de l’engagement et de la forme juridique proposée.

De surcroît, cette délibération a été soumise à notre étude, avant même que la commission d’appel d’offres ne se soit réunie, cette dernière n’ayant été prévue que la veille même du conseil municipal.
Y avait-il à ce point urgence pour que vous ne nous fournissiez pas préalablement le nom du délégataire ?

Étant donné que des recettes municipales que l’on sait importantes en matière de publicité vont être transférée à une entreprise privée, cette exploitation devrait relever d’une délégation de service public et non d’un marché relevant d’acquisition de fournitures.

Par ailleurs, désormais connue la durée d’exploitation envisagée de 12 ans, je m’abstiendrai donc sur ce marché publicitaire essentiellement pour la durée du contrat qui me paraît relever plus d’un bail emphytéotique que d’un contrat d’exploitation.

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2006

Délibération N° 16

Monsieur Couquet, vous qui êtes dithyrambique dès que quelques centimes sont économisés, je vous trouve fort pudique sur la balance réelle des opérations de cessions et acquisitions, alors que de facto, vous bradez notre patrimoine collectif.

Puisque la balance ne figure pas sur cette délibération, j’ai pris le temps de le faire afin de mieux éclairer les agathois sur votre mode de gestion en reprenant également pour mémoire les deux dernières années.

En 2004, vous aviez cédé beaucoup plus de terrains que vous n’en aviez acquis et vous aviez appauvri la commune de 1 556 353 €
En 2005, vous aviez poursuivi la grande braderie et nous enregistrions encore une balance négative de près d’un 1 300 000 €
Cette année c’est 748 155 € de cession pour seulement 67 871 € d’acquisition soit encore 680 284 € qui vienne enjoliver la vitrine de vos budgets au détriment de notre patrimoine collectif et de nos capacités de réalisation d’équipements publics à prix raisonnable.
C’est donc l’avenir que vous obérer au détriment d’une vision politicienne à court terme.

Alors que vous médiatisez largement sur les panneaux publicitaires une baisse de la fiscalité vous êtes bien discret sur l’incidence budgetaire de cette braderie annuellement renouvelée des terrains municipaux.
Si l’on chiffre la baisse de 2% annoncée sur le Foncier non bâti et la taxe d’Habitation, cela correspond à 325 000 € de baisse de la fiscalité.

Je note que si vous n’aviez pas vendu ces terrains, avec un solde positif de 680 000 €, ce n’est à pas une baisse de la fiscalité à laquelle nous aurions assisté, mais a une hausse de 2,2 % qu’il aurait fallu imputer sur notre budget.

Ce calcul ne fera bien sur pas l’objet de la moindre information dans « Votre » journal Municipal et encore moins de médiatisation sur les panneaux d’affichage. C’est pourtant la stricte vérité.

Toutes ces ventes sont réalisées dans la plus grande opacité. Dans le même esprit s’est effectuée il y a peu, la vente encore plus discrète d’un terrain du CCAS pour la modique somme d’un million d’euros dont Mm Keller nous a annoncé que son montant viendrait participer à la construction de la crèche municipale.

Je vous demande, depuis le début de la mandature, et aujourd’hui encore une plus grande transparence afin de nous mettre à l’abri de toutes suspicions concernant ces ventes municipales.
Force est de constater que vous vous êtes obstiné dans l’opacité et la désinformation.

Je voterai contre ce bilan des cessions et acquisitions.

Modification de la ZPPAUP

Délibération N° 20

Il est indécent de parler je cite : d’un « espace naturel en déshérence voire dégradé » lorsque vous n’avez rien fait pendant 6 ans pour améliorer cet espace et lorsque vous avez vous-même participé à cette dégradation en la favorisant et en y alimentant tantôt une décharge sauvage, tantôt une centrale à béton, tantôt le saccage des bâtiments municipaux.
Quand on veut tuer son chien on l’accuse souvent de la rage vous n’avez pas dérogé au proverbe.

La révision de la ZPPAUP que vous nous proposez sous couvert de création d’un pôle
d’équipements publics n’a d’autre objet que de vous permettre d’édifier votre centre
Aquatique envers et contre tous.
Le préfet et les bâtiments de France y sont opposés et vous le reconnaissez vous-même en écrivant que le programme n’a pas « été considéré par les Services de l’Etat en concordance totale avec les dispositions de la ZPPAUP ».

En dérogation avec la loi-littoral, vous n’avez même pas attendu la révision réglementaire de la ZPPAUP pour lancer les travaux des installations sportives et du centre scolaire.
Ce n’est pas la valeur de l’exemple qu’en tant que premier magistrat vous devriez donner à nos administrés.
Malheureusement pour vous les 18 mètres de haut de votre centre aquatique ne pouvant passer inaperçu, l’opposition du Préfet et des bâtiments de France vous condamne à utiliser ce processus de révision.

Je ne doute pas que votre conseil dans sa majorité vous donne le feu vert en totale contradiction avec ce que vous aviez vous-même voté et ce que vous aviez annoncé aux agathois deux ans auparavant .. comment devant demeurer un poumon vert entre le littoral et le centre urbain.
L’écologie, l’environnement vous en faites beaucoup en parole, vous en faites beaucoup en gesticulation médiatique mais sur le terrain après l’urbanisation disgracieuse et d’une densité rare des Cayrets, vous venez de vous attaquer au bas du Mont Saint loup avec la zone du Capsicol.. et bientôt aux champs blancs en révisant cette ZPPAUP .

Après cette révision, vous allez engager des travaux d’un coût exorbitant pour une réalisation future qui ne répondra pas aux besoins de la population.

Ce qui est grave c’est que, alors que vous êtes en fin de mandat, vous allez engager pour une décennie le budget de la commune.
En une mandature, vous aurez réussi l’exploit de défigurer irrémédiablement notre environnement et notre cadre de vie.
Il va sans dire que je voterai, sans illusion, contre la révision de la ZPPAUP.

Didier Denestebe – Conseiller Municipal de la Ville d’Agde Qui est-ce ? – Fiche TrominosCap : https://www.herault-tribune.com/?p=p04&action=view&Tr_Id=4

Je me tiens à la disposition de chaque administré, sans aucune considération d’appartenance politique, pour présenter les dossiers proposés à notre analyse avant et aprés le conseil municipal dans la plus grande transparence afin que vous puissiez me faire me part de vos questions ou de vos inquiétudes.
Toutes les documents cités ici, sont également à la disposition de tout administrés sur smple demande.
Contact : denestebe@wanadoo.fr
Vous retrouverez toutes les interventions lors des conseils municipaux depuis le début de la mandature (2002) sur le site du Parti Agathois : http://www.parti-agathois.com/

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