Conseil Municipal du mardi 26 Septembre 2017

FINANCES

Budget principal – Décision modificative n°1

Budget annexe du Centre aquatique – Décision modificative n°1

Taxe de séjour – Modalités d’application à compter du 01 janvier 2018.

Attribution de subventions aux associations – Exercice 2017

Demande de subventions Déplacement piste cyclable au droit de la Criée du Grau d'Agde

Ecole de musique : demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental de l’Hérault

ATI 3.0 Musée – médiation numérique, interactions collections et visiteurs

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'urbanisme

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme BUCHHOLZER

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– M. TALAÏ

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0647 – Impasse des Petits Pins –Mme CARLES

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0649 – Impasse des Petits Pins – M. et Mme MORINIERE

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle KP 0137 – chemin d'Agde au mont Saint-Loup – M. et Mme DESCHAMPS

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0314 – chemin du Petit Quist – M. et Mme OLIVEIRA PIRES

Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0550 – chemin du Petit Quist – M. PAIN

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle LR 0009 – lieu-dit «Cairets et Plos »

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle LR 0010 – lieu-dit «Cairets et Plos »

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section NE n°0001 – route de Rochelongue– Mmes SICARD

Acquisition de la parcelle cadastrée section ND numéro 0029 – lieu-dit « Petit Pioch sud » Succession de Mme HUBER

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0065 – chemin des Enfants à la Mer– Indivision GAVINAUD

Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0228 – chemin de la Cossarde – Mme FERRIERE et M. RIEST

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0374 – chemin des Camarines – Monsieur et Madame MARTINEZ DAVERIO

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0137 – chemin des Camarines –Madame GRANIER

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0142 – chemin des Camarines –Madame GALEY

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0199 – chemin des Camarines – Monsieur VRILLAC

Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0517 – chemin des Camarines – MM. CATALA

Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0469 – chemin des Camarines – SCI LSB

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle MR 0195 – Liaison chemins des Camarines et du Père Maurel – Indivision HOLTENAU-CRIADO-MORER

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0145 – impasse du Perdigal– Copropriété « La Lézardière »

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0361 – impasse de Baluffe– M. et Madame SQUARATTI

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle MM 0048 – chemin des Abreuvoirs

Acquisition des parcelles KP 0175 et 0178 – chemin d'Agde au mont Saint-Loup – M. et Mme FESQUET

Acquisition des parcelles cadastrées section ML numéros 0259-0260-0261-0291 – chemin des Huppes – Indivision CHALLIEZ

Acquisition de la parcelle cadastrée section IP numéro 0130 – Correction erreur de propriétaire – chemin Jean-François Fedou / route de Sète – Fondation Saint Martin

Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0618 – impasse de la Rocaille– M. et Mme PYBUS

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – immeuble LD 0056 – rue Molière

Acquisition des lots n°3, 4 et 15 de l'immeuble cadastré section LD n°0441 – rue André Chassefières SCI LES PIERRES DU TERRISSE

Cession de la parcelle cadastrée section HD numéro 0086 – lieu-dit “La Cadène” – Mme BEL

Déclassement et échange d'une emprise issue du domaine public et d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section LN Numéro 0273 – chemin des Cayrets – M. et Mme GRACIA

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

Protocole de partenariat entre la ville, la CAHM et la Caisse des Dépôts et Consignation afin d’accompagner le développement territorial

Gestion des Ports et du Centre Nautique Avenant n°13 au contrat

Concession de plage Etat/Commune Avenant n°5 au cahier des charges de la concession de plage

Concession de Service Public – Lancement de la procédure pour l'attribution du lot de plage n°17

Concession pour la distribution publique de gaz Rapport d'activité année 2016

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Travaux de l'Astien (SMETA)

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau des Communes du Bas Languedoc (SIAEBL)

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) du Canton d'Agde

Remplacement d’un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Adhésion de la mairie d'Agde au groupement de commande pour l'achat de véhicules électriques proposé par Hérault Energies et désignation d'un représentant de la Commune

Contrat de projet 2018-2021 du centre social Louis Vallière

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

Convention de remboursement de frais de personnel entre la Ville d'Agde et la SODEAL

Mise à disposition de personnel auprès de la CAHM

Tableau des emplois

Compte rendu des décisions du Maire