Conseil Municipal du mardi 26 Septembre 2017

Ce mardi 26 septembre 2017, s'est tenu le Conseil Municipal sur la commune d'Agde. L'ordre du jour était…

Ce mardi 26 septembre 2017, s'est tenu le Conseil Municipal sur la commune d'Agde.

 

L'ordre du jour était le suivant :

 

 

FINANCES

  1.  

Budget principal – Décision modificative n°1

  1.  

Budget annexe du Centre aquatique – Décision modificative n°1

  1.  

Taxe de séjour – Modalités d’application à compter du 01 janvier 2018.

  1.  

Attribution de subventions aux associations – Exercice 2017

  1.  

Demande de subventions Déplacement piste cyclable au droit de la Criée du Grau d'Agde

  1.  

Ecole de musique : demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental de l’Hérault

  1.  

ATI 3.0 Musée – médiation numérique, interactions collections et visiteurs

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  1.  

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'urbanisme

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– M. et Mme BUCHHOLZER

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle MM 0027 – chemin du Mûrier de Sicard– M. TALAÏ

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0647 – Impasse des Petits Pins –Mme CARLES

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ML n°0649 – Impasse des Petits Pins – M. et Mme MORINIERE

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle KP 0137 – chemin d'Agde au mont Saint-Loup – M. et Mme DESCHAMPS

  1.  

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0314 – chemin du Petit Quist – M. et Mme OLIVEIRA PIRES

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0550 – chemin du Petit Quist – M. PAIN

  1.  

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle LR 0009 – lieu-dit «Cairets et Plos »

  1.  

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle LR 0010 – lieu-dit «Cairets et Plos »

  1.  

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section NE n°0001 – route de Rochelongue– Mmes SICARD

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section ND numéro 0029 – lieu-dit « Petit Pioch sud » Succession de Mme HUBER

  1.  

Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0065 – chemin des Enfants à la Mer– Indivision GAVINAUD

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MA n°0228 – chemin de la Cossarde – Mme FERRIERE et M. RIEST

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0374 – chemin des Camarines – Monsieur et Madame MARTINEZ DAVERIO

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0137 – chemin des Camarines –Madame GRANIER

  1.  

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0142 – chemin des Camarines –Madame GALEY

  1.  

Acquisition de l’emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MS n°0199 – chemin des Camarines – Monsieur VRILLAC

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0517 – chemin des Camarines – MM. CATALA

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0469 – chemin des Camarines – SCI LSB

  1.  

Acquisition d’une emprise à extraire de la parcelle MR 0195 – Liaison chemins des Camarines et du Père Maurel – Indivision HOLTENAU-CRIADO-MORER

  1.  

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0145 – impasse du Perdigal– Copropriété « La Lézardière »

  1.  

Acquisition de l‘emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0361 – impasse de Baluffe– M. et Madame SQUARATTI

  1.  

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle MM 0048 – chemin des Abreuvoirs

  1.  

Acquisition des parcelles KP 0175 et 0178 – chemin d'Agde au mont Saint-Loup – M. et Mme FESQUET

  1.  

Acquisition des parcelles cadastrées section ML numéros 0259-0260-0261-0291 – chemin des Huppes – Indivision CHALLIEZ

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section IP numéro 0130 – Correction erreur de propriétaire – chemin Jean-François Fedou / route de Sète – Fondation Saint Martin

  1.  

Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0618 – impasse de la Rocaille– M. et Mme PYBUS

  1.  

Acquisition d'un bien vacant et sans maître – immeuble LD 0056 – rue Molière

  1.  

Acquisition des lots n°3, 4 et 15 de l'immeuble cadastré section LD n°0441 – rue André Chassefières SCI LES PIERRES DU TERRISSE

  1.  

Cession de la parcelle cadastrée section HD numéro 0086 – lieu-dit “La Cadène” – Mme BEL

  1.  

Déclassement et échange d'une emprise issue du domaine public et d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section LN Numéro 0273 – chemin des Cayrets – M. et Mme GRACIA

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  1.  

Protocole de partenariat entre la ville, la CAHM et la Caisse des Dépôts et Consignation afin d’accompagner le développement territorial

  1.  

Gestion des Ports et du Centre Nautique Avenant n°13 au contrat

  1.  

Concession de plage Etat/Commune Avenant n°5 au cahier des charges de la concession de plage

  1.  

Concession de Service Public – Lancement de la procédure pour l'attribution du lot de plage n°17

  1.  

Concession pour la distribution publique de gaz Rapport d'activité année 2016

  1.  

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Travaux de l'Astien (SMETA)

  1.  

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau des Communes du Bas Languedoc (SIAEBL)

  1.  

Rapport d'activités 2016 du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples (SIVOM) du Canton d'Agde

  1.  

Remplacement d’un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

  1.  

Adhésion de la mairie d'Agde au groupement de commande pour l'achat de véhicules électriques proposé par Hérault Energies et désignation d'un représentant de la Commune

  1.  

Contrat de projet 2018-2021 du centre social Louis Vallière

  1.  

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

  1.  

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

  1.  

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

  1.  

Protection fonctionnelle d'un agent de la police municipale

  1.  

Convention de remboursement de frais de personnel entre la Ville d'Agde et la SODEAL

  1.  

Mise à disposition de personnel auprès de la CAHM

  1.  

Tableau des emplois

  1.  

Compte rendu des décisions du Maire

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