Droit

Conseil Municipal le 12 Février 2009

Le prochain conseil municipal aura lieu le : JEUDI 12 FEVRIER 2009 à 18H30…

Le prochain conseil municipal aura lieu le : JEUDI 12 FEVRIER 2009 à 18H30 à la Salle Polyvalente Paul Arnaud
A l’ordre du jour

– Modification du schéma d’aménagement de l’aire d’accueil des gens du voyage
– Création d’un groupe de travail communal pour le plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics
– Vente d’un terrain aux établissements Planes
– Convention pour un terrain chemin du Pou
– Etude de plan de références sur le site des Onglous
– Tarifs des ports Régie de recettes
– Régime indemnitaire des élus
– Désignation des membres du groupe de travail pour le règlement communal de publicité
– Subventions 2009
– Politique jeunesse (PLAJH 2009)

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