Conseil municipal Vendredi 13 Novembre à 18h30 Ordre du jour

  Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 13 Novembre à 18h30, par dérogation…

 

Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 13 Novembre à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, Avenue d’Agde.

ORDRE DU JOUR:

1 – Décisions de M. le Maire prises en application de l’Article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2 – Finances :

a) Admission en non valeur de la Commune

b) Admission en non valeur du service de l’eau

c) Admission en non valeur du service de l’assainissement

3 – Intercommunalité – Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée (CAHM) :

a) Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts des Charges (CLETC)

b) Présentation du Rapport d’Activités 2008

4 – Urbanisme – Travaux :

a) Aménagement du Chemin de l’Estagnol : adoption d’un avenant n°1 au marché

b) Convention à passer avec ERDF

c) Vente de l’immeuble 2, Place des Arènes.

5 – Avis du Conseil Municipal sur les enquêtes publiques concernant le projet d’écopôle de la Valasse.

 

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