Cour d'appel Montpellier : installation de nouveaux magistrats (2)

Des magistrats nommés à la cour d’appel de Montpellier. Neuf magistrats du siège sont…

Des magistrats nommés à la cour d’appel de Montpellier. Neuf magistrats du siège sont nommés à la cour d’appel de Montpellier ou évoluent dans leurs fonctions.

 

 

Il s’agit de :

– Georges LEROUX, président de chambre. Il présidera la 5e Chambre des appels correctionnels et sera le magistrat coordonnateur du Pôle correctionnel (fonction précédente : premier vice-président adjoint au TGI de Toulouse) ;

– Jean-Pierre MASIA, président de chambre. Il va présider la 4e Chambre sociale B (fonction précédente : président de chambre à la cour d’appel d’Aix-en-Provence) ;

– Bernard BETOUS, nommé conseiller de la chambre B du Pôle Famille (fonction précédente : vice-président placé auprès du premier président à la cour d’appel de Montpellier) ;

– Sylvie ARMANDET, conseiller, affectée à la chambre sociale sur les deux sections (fonction précédente : conseillère à la cour d’appel d’Aix-en-Provence) ;

– Philippe DARPHIN, conseiller, affecté à la chambre de l’instruction (fonction précédente : vice-président chargé de l’instruction au tribunal de grande instance de Bordeaux) ;

– Emmanuelle WACONGNE, conseiller, chargée avec Mme SIGALA du service étrangers. Elle exercera également à la chambre des mineurs (Pôle Famille) et à la 1ère chambre A de l’immobilier du Pôle Civil (fonction précédente : vice-présidente chargée de l’application des peines au tribunal de grande instance de Montpellier) ;

– Hélène SIGALA, conseiller, affectée à la chambre des appels de correctionnelle. Elle partagera avec Mme WACONGNE le service étrangers (fonction précédente : vice-présidente chargée de la fonction de juge des enfants au TGI de Montpellier) ;

– René SCOGNAMIGLIO, juge placé auprès du premier président (fonction précédente : juge placé auprès du premier président de la cour d’appel de Riom)

– Alexandre LAINE, juge placé auprès du premier président.

Pour le parquet général, Mme TREIL est nommée substitut auprès du procureur général. Toulousaine aux origines corses, elle a exercé pendant dix années l’avocature, avant d’entrer à l’Ecole nationale de la Magistrature.

 

Ils ont quitté la cour d’appel…

 

Retraite

Daniel BACHASSON (président de chambre),
Jean-Claude DJIKNAVORIAN (président de chambre),
Robert BELLETTI (conseiller).

Mutation

Suzanne GAUDY (nommée conseiller à la cour d’appel de Saint-Denis-de-la-Réunion),
Catherine KOSTANTINOVITCH (nommée conseiller à la cour d’appel d’Aix-en-Provence),
Philippe ASNARD (nommé premier vice-président du TGI d’Avignon),
Henri PONS (nommé premier vice-président en charge de l’instruction au TGI de Marseille).

 

Organigramme 2016 Cour d’appel Montpellier

Magistrats du Siège

 

©HJE 2016
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