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Dernier conseil avant vacances ! Compte rendu de conseil Municipal .. par Antoine ALLEMAND

Avant d’aborder la traditionnelle question orale, le député maire, tel Christine Lagarde anticipant la…

Avant d’aborder la traditionnelle question orale, le député maire, tel Christine Lagarde anticipant la sortie de crise, tient à rassurer les populations : « La saison s’annonce plutôt très positive »…

On est content pour lui.

A travers sa question orale, Florence Denestebe s’inquiète des retards pris dans la réalisation du futur parking du Moulin des Evêques alors que les places de stationnement font cruellement défaut et s’interroge  accessoirement sur l’état de la commercialisation des logements réalisés dans ce même moulin des Evêques.

Réponse :
Le parking du « chemin de la vallée » (c’est ainsi qu’il est dénommé) apportera à terme, compte tenu des places perdues avec l’aménagement du parvis côté Calade, 231 places de stationnement supplémentaires. « Malheureusement, il y a eu refus de cession à l’amiable »…mais un accord pourrait être conclu : « tous les obstacles seraient levés incessamment sous peu, vraisemblablement sous quinzaine… La procédure d’expropriation rallongerait les délais d’un an.»

Le prix d’achat du terrain s’élèverait à 85 700 euros, le coût des aménagements à 900 000.
(Il est intéressant de lire, à ce sujet, les réflexions de l’actuelle propriétaire publiées sur ce même site le 24 juin)
En ce qui concerne le moulin des Evêques lui-même, la réhabilitation du bâtiment a coûté 7,6 millions d’euros investis par un privé, la ville contribuant à cette dépense pour 2,4 millions.
Pour notre maire, la ville aurait ainsi réalisé « une économie de 5,2 millions d’euros grâce au partenariat conclu avec ce privé. »…

Comme quoi, il y a des notions d’ « économie » qui parfois nous dépassent.
« Les logements ne nous concernent pas (sic), mais, a priori deux logements sont en cours d’acquisition »…
Et pas par la ville d’Agde qu’on se le dise.

Questions 1 et 2  – Assainissement et eau potable :

Tout baigne !
Après 20 ans d’affermage concédés à La Lyonnaise des Eaux, trois sociétés (SAUR, Véolia, Lyonnaise) ont répondu au nouvel appel d’offre lancé pour les 15 ans à venir. La proposition de la Lyonnaise se serait révélée « techniquement et financièrement la plus intéressante » :

–          Mise en place dès 2014 du télé relèvement pour l’ensemble des usagers
–          Instauration d’un tarif été (plus cher) hiver (moins cher)
–          Investissement de 300 000 euros annuels pour le renouvellement des réseaux d’eau et de 120 000 euros pour les réseaux d’assainissement
–          Extension de la station d’épuration pour 60 000 équivalents habitants et possibilité de réutilisation de l’eau pour l’arrosage…
La facture d’eau serait « en baisse de 19 % », celle de l’assainissement de 6,2 %.

Sur le choix du partenaire, Henri Couquet affirme ne pas avoir « grand’ chose à dire », mais il dénonce l’affermage en « îlots concessifs », le délégataire perdant la maîtrise d’œuvre qui passe directement au fermier. Selon lui, la facture serait plus salée : « + 23 %  qui s’ajoutent à la surtaxe communale votée il y a deux ans. »
Mais Couquet est un vilain méchant qui dit ce qu’il dit que parce qu’il est très rancunier et qu’il a pas de convictions…Na !
Et si vous ne me croyez pas, vous n’aviez qu’à écouter notre député maire qui le lui a répété au moins vingt fois durant la séance…Même que ça faisait un peu rengaine…

Question 3 a) : Une fusion sans effusion

Monsieur le président de l’agglo Hérault Méditerranée a une drôle de façon de présenter  son projet de fusion avec les communautés de Sète- Mèze- Frontignan : « Le Préfet a trouvé judicieux de nous interroger sur un nouveau périmètre …Pour rendre les choses plus simples et plus lisibles voilà la carte que propose le Préfet…La proposition du Préfet n’est pas si idiote, elle est même pertinente… »
Autrement dit, le député maire d’Agde n’y est pour rien, tout aurait été arrangé par un gentil préfet à l’insu de son plein gré.
Et monsieur d’Ettore de décliner tous les bienfaits qu’il a découverts dans le regroupement préfectoral :

Il existerait une « dynamique territoriale liée à la pression démographique sur les territoires situés au sud de l’A9. On partage cette problématique ainsi que celle liée au littoral… »

Le développement économique exigerait ce regroupement car Sète, « port à potentiel de développement phénoménal » aurait absolument besoin « d’utiliser les fonciers de Montagnac et Lézignan »
Le tourisme avec le bassin sétois serait « complémentaire et pas concurrentiel comme avec Béziers. »
Le SCOT de Thau aurait « fait l’unanimité alors que le SCOT du biterrois est en désaccord total et n’est pas prêt d’être voté »
L’aéroport de Béziers-Cap d’Agde appartient à un syndicat mixte tout à fait indépendant et Marseillan va participer à son financement à hauteur de 20 000 euros.

Même si 464 Agathois travaillent sur Béziers et 256 sur Sète et le bassin de Thau, cela ne présenterait aucun intérêt car« 80 % des actifs du bassin agathois travaillent sur place, comme 74 % des actifs sétois sur Sète ou 69 % des Mèzois sur Mèze ».

Le volet financier participerait aussi du choix de ce regroupement car la transformation de la taxe professionnelle entraîne une perte de DGF (dotation globale de fonctionnement) de 2 millions d’euros.

Si regroupement il y a, la DGF pour l’ensemble des trois agglos représenterait 18,5 millions d’euros (« assurés jusqu’en 2015 ») soit 6 millions de plus par an.

Bref « une chance nous est offerte, il faut qu’on la saisisse ».

Peu convaincu par la démonstration, Serge Jené dénonce en vrac « un tripatouillage politique » et « des échanges extérieurs à Thau Agglo qui se font avec Montpellier » et « pour seulement 3% avec Hérault Méditerranée ». Il plaide pour un rééquilibrage des forces entre Agde Béziers Narbonne face à Montpellier. Enfin, selon lui, le rattachement au SCOT de Thau retarderait sa mise en place de deux ans.

« On s’en fout » lui répond le Maire. Et puis, « Je n’ai pas compris grand’ chose à ce que vous venez de dire…C’est quoi votre territoire idéal ?…J’aimerais bien connaître la pensée du candidat Jené (NDLR : candidat à la députation), on pourrait prendre de l’avance. »

Comme deux élus de l’opposition et de sexes différents avaient demandé simultanément à intervenir, Henri Couquet, galant, veut laisser s’exprimer sa collègue. Il se fait tancer vertement par le maître de cérémonie : « Monsieur Couquet, c’est moi qui donne la parole, ce n’est pas vous. »

Donc voilà Couquet à l’œuvre :
« La vraie dimension pour le développement économique, c’est le niveau régional…Si bien que le port de Sète est déjà régional, il n’a rien à faire de l’agglo. » Il dénonce par ailleurs la précipitation mise à boucler le dossier alors qu’on « ne pourra plus revenir en arrière » une fois la décision prise, l’absence de consultation de la population, le défaut d’ information des élus d’opposition et la présentation « commerciale » du dossier.

En conclusion il demande de conserver l’agglo Hérault Méditerranée en l’état et il votera contre le projet.

Nathalie DUBOIS au nom d’Agde à Venir réclame un regroupement avec Béziers Méditerranée qu’elle justifie par l’existence d’un « bassin de vie » Agde-Béziers-Pézenas et par l’adéquation avec le SCOT.

Réponse de monsieur le Maire
« Est-ce que vos voulez m’expliquer, madame Dubois, ce que Béziers va apporter à Agde au point de vue touristique en matière de développement économique ? » « …. » « Moi, j’apporte des arguments, le port de Sète créera des emplois peu qualifiés »

Il sous entendait  ainsi (il l’a même marmonné) que cela répondait aux besoins car la population en recherche d’emploi serait non qualifiée … En voilà un argument qui emporte la décision d’autant plus que rien ne dit, au contraire, que les Agathois bénéficieront de cette manne sétoise..

Florence Denestebe rappelle qu’elle était porteuse, fin 2010, d’une proposition de référendum d’initiative locale pour laquelle elle s’était vu offrir une fin de non recevoir. « Une fois les données publiques proposées sous la forme d’un référendum, il n’était pas impossible que nous puissions faire le même choix. » Mais le jeu a été faussé dans la mesure où il n’est avancé qu’une proposition unique  et des arguments orientés dans le sens de cette proposition : « Tout était parfait, à l’exception du fait que vous ne nous présentez ce soir qu’un seul prétendant ! Où est l’étude qui aurait consisté à convoler avec le prétendant biterrois, Où sont les économies d’échelles et les avantages de fusion avec l’autre prétendant potentiel ?…Vous avez choisi le passage en force en accentuant le clivage politique, cela aboutira très vraisemblablement au statu quo, car malgré l’adoption de cette fusion par la ville d’Agde, il devrait manquer 2 à 3 communes favorables à cette union.»

Florence Denestebe votera blanc.

Monsieur le maire ironise avec un « C’est joliment dit à la fin », fait semblant de s’inquiéter de la présence de Serge Jené au débat organisé par Agde à Venir avec « tous les gens de gauche » et passe à la question suivante s’en s’inquiéter du résultat du vote, sûr qu’il est des capacités de réflexion et de réaction de sa majorité.

Question 3 b) : Dissolution du Syndicat Héraultais pour le développement de la vidéocommunication.

« C’est un truc qui sert à rien, non ? » lance d’Ettore à la cantonade…
Mais qui donc a créé  ce truc qui sert à rien ?

Question 4 : Décision modificative n°1 du budget de la ville :

Henri Couquet « Récupérer 2 millions sur une procédure engagée sous le mandat précédent, c’est une bonne chose. »

Le maire « Je ne débats plus avec vous parce que vous m’avez traité de pipeau et parce que vous n’avez pas de conviction. »

Question 5 : modificative n°1 du budget du centre aquatique :

Les mêmes intervenants qu’à la 4 : « Je n’ai pas dit que vous étiez un pipeau, ce sont vos arguments qui étaient pipeaux…188 000 euros de plus…45 000  euros juste pour l’inauguration »
« Vous n’avez qu’à pas venir… »

Question 9 : Exonération de la taxe locale d’équipement et de la taxe de raccordement pour les logements sociaux.

Florence Denestebe approuve cette décision susceptible d’ « aider à réduire notre déficit en logements sociaux » mais elle propose de l’étendre aux bâtiments du cœur de ville présentant un intérêt patrimonial que la loi de finance de 2009 (art 52) permet d’exonérer. « Cela représenterait un signal fort en direction du centre ancien sans une grande incidence fiscale sur nos ressources financières. »

Gilles d’Ettore « Lors de la prochaine commission d’urbanisme, je suis sûr que monsieur Frey regardera cette proposition avec beaucoup d’attention. » …Nous aussi…

Question 14 : Attribution de subventions aux associations :

65 000 euros sont attribués au RCOA suite à un redressement fiscal URSSAF pour les années 2007-2008.
Juste avant, lors de la question précédente, comme l’auditoire chahutait un peu, le maître de séance avait mis en garde : « Le public est prié de ne pas prendre la parole. ».
Du coup personne n’a rien dit, même pas sur le banc des élus.

Question 17 : Mise à jour de l’assiette foncière des terrains communaux bénéficiant du régime forestier :

Pour la majorité, il s’agit de « sortir » 13 hectares du parc forestier (actuellement 17 hectares) pour permettre l’extension du golf et de « rentrer » de nouvelles parcelles. On passerait ainsi de 17 à 45 hectares.
Pour Couquet, la présentation « est habile, mais de fait la zone boisée n’augmentera pas, au contraire : on passera de 59 à 45 hectares. »

D’Ettore estime que cette vision des choses est le fait d’une « frustration habituelle et permanente…Ne commencez pas à jouer les écolos de service… » D’autant plus qu’ « avec une forêt trop dense il y a des risques d’incendie et…des essences qui en étouffent d’autres… »
!!??!!

Question 20 : Convention Office Public de l’Habitat de Béziers – ville d’Agde pour l’aménagement de l’immeuble Capelier :

 Il s’agit de créer là un espace administratif en rez-de-chaussée et des logements sociaux à l’étage.
Couquet fait remarquer  que la création prévue d’un espace commercial a été abandonnée.
« Vous, vous avez tout oublié » lui rétorque le maire.

D’ailleurs l’amnésie a dû frapper l’ensemble des élus qui ont oublié de rappeler au susdit la façon dont il avait, pendant des années, concédé cet immeuble, sans délibération du conseil et à titre gratuit, à une « école-boîte de communication ».

Questions 40 et 41 : Approbation du compte rendu d’activité 2009 et 2010 de la SEBLI.

C’est Frey, longtemps en charge de la politique de la ville et donc responsable de l’action de la SEBLI en cœur de ville, qui s’y colle.

Avec « un résultat de 50 logements rénovés pour 2000 m2 habitables » il ne peut qu’admettre que « le bilan est en retrait par rapport aux attentes initiales » Mais « ce retard peut être expliqué par la conjoncture et la réduction des avantages fiscaux. » (Si c’est lui qui le dit…)

Six mesures sont prévues pour « rattraper le retard : un plan pluriannuel d’investissement voirie (80 % des rues refaites d’ici 2014), une aide financière aux commerces (façades et devantures), des aides à l’habitat pour favoriser l’accession à la propriété, un pôle d’accueil pour de nouveaux ateliers d’art et artisanat rues Muratet et Chassefières, le parking de la vallée (moulin des Evêques), le traitement en îlots  pour « éviter le saupoudrage » (initialement 3 îlots avaient été ciblés, ils n’ont été traités que partiellement ou pas du tout ; aujourd’hui, on en est à sept îlots…mais ce n’est pas du saupoudrage.)

Actuellement 4 des 6 mesures salvatrices sont déjà en œuvre avec le résultat que l’on connait.

Tour à tour  Henri Couquet (« Franchement, ça devient pénible » soupire le maire) et Florence Denestebe dénoncent l’inaction de la SEBLI (dont le rôle a été limité, il faut le dire, à celui d’un mauvais agent immobilier) et proposent de redéfinir sa mission quitte à lui substituer un autre aménageur.

A quoi Frey rétorquera que « La SEBLI a quand même un savoir faire »…encore devrait-elle le faire savoir.

Commentaire off :

Le « feuilleton »  du cœur de ville est loin d’être bouclé, on aura l’occasion d’y revenir.
Pour ce qui est de la fusion des agglomérations, voilà une affaire de classée du moins en ce qui concerne la position de la ville d’Agde.

Prenons le temps d’un retour en arrière :
Il paraissait difficile d’avoir une position tranchée dans un sens (regroupement vers Sète) ou dans l’autre (regroupement vers Béziers) sans avoir les moyens de mesurer les impacts d’une solution ou de l’autre et sans pouvoir contrôler, tant qu’il n’était pas possible d’observer quels étaient les impacts financiers de la disparition de la taxe professionnelle, si, finalement, il n’était pas préférable de conserver le statu quo.

Le député maire président d’agglo avait une occasion unique de se montrer parfait démocrate (« Je crois beaucoup en la démocratie » a-t-il affirmé en conseil) en organisant l’information de la population et en répondant au vœu maintes fois émis d’organisation d’un référendum d’initiative locale.

Sa dernière pirouette, pour opposer une fin de non recevoir à cette requête, a été d’invoquer le fait qu’il n’y avait pas eu une telle demande lors de la fusion des communautés de communes d’Agde et Pézenas en 2001-2002.
Argument spécieux, car, à l’époque il n’y avait pas de choix offert et argument risible, quand on rappelle à monsieur le Député  qu’il a voté (ou pas) le texte règlementant le référendum d’initiative locale postérieurement à cette fusion (28 mars 2003).

Passons.

Il a voulu limiter le débat au seul conseil municipal, encore eut-il fallu qu’il l’organise : Il était le seul à pouvoir obtenir les éléments qui auraient pu permettre de valider telle ou telle solution par rapport à telle ou telle autre…Et qui sait, peut-être que SA solution aurait pu s’imposer comme la meilleure pour la collectivité.

Or, au lieu d’engager un cabinet d’études et d’experts financiers qui aurait présenté les avantages et les inconvénients de chacune des solutions, il s’est offert les services de ce qu’on peut appeler un groupe de publicité qui a mis en avant les seuls aspects positifs présentés par SA solution. 

La séance du conseil à laquelle nous avons assisté était une caricature dans la mesure où tous les éléments apportés par le cabinet d’études payé par la collectivité  (payé combien d’ailleurs, j’eus aimé que la question fut posée) était uniquement des éléments à charge contre la fusion Agde-Béziers et des arguments pour la fusion avec Sète.

Certes, il nous fut administré des cartes du futur territoire joliment coloriées, mais tous les arguments socio-politico-économiques présentés en faveur de la solution retenue peuvent être retournés en contre arguments : L’aéroport Béziers-Le Cap plaiderait en faveur de Sète parce que le syndicat d’initiatives de Marseillan s’y intéresse ? Le port de Sète ne pourrait se développer que sur Montagnac et pas sur Mèze ou Frontignan ? En quoi la non fusion avec Agde gênerait-elle le développement de Sète ? Béziers ou Valras freineraient  le développement touristique d’Agde  et Sète le favoriserait ? L’arrivée de la 75 sur l’A9 ou l’implantation de la future gare TGV n’auraient aucune incidence sur l’activité économique ?…

            Plus grave, certains « arguments » ressortent de l’escroquerie mentale :

La fusion avec Sète amènerait une manne financière de 6 millions pour l’ensemble de la nouvelle collectivité. Soit.

Oublions combien amènerait une fusion avec Béziers (peut-être plus, peut-être moins) mais interrogeons nous sur les conditions dans lesquelles cette « aide » serait attribuée.

Pour percevoir cette  augmentation, il faudrait que la nouvelle collectivité conserve l’ensemble des compétences optionnelles qu’exerçait indépendamment chaque ancienne collectivité
; quitte à déshabiller les communes de leurs rôles, c’est une opération quasiment impossible …

Or, la DGF serait proportionnellement diminuée de toutes les compétences non exercées (ce fut souligné par Henri Couquet sans que le maire ne réagisse). De plus, exercer des compétences multiples amène une dotation plus importante, mais aussi des charges liées à ces compétences en augmentation. Notre président d’agglo se comporte en chef d’entreprise qui confondrait chiffre d’affaires et résultat.

On peut lui pardonner : les chiffres ne sont pas sa tasse de thé.

 Ce qui est moins pardonnable, c’est qu’il « oublie » qu’il a été, avec le sous préfet de Béziers de l’époque, à l’origine du SCOT du Biterrois qu’il désavoue aujourd’hui.

C’est vrai que, depuis, le sous préfet est parti sous d’autres cieux

            Bref, le député-maire-président d’agglo avait une occasion unique de rencontre avec la population, il l’a manquée. Il a commis là une erreur politique majeure (alors même que sa majorité, aussi muette qu’acquise, lui garantissait le résultat du vote) car, de par son refus d’une saine confrontation, il nous amène à douter de la sincérité de ses motivations.

 

                                                                                                          Antoine Allemand

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