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FRONTIGNAN - Conseil municipal du mercredi 12 Juillet 2017 à 18h30

Conseil municipalmercredi 12 juillet 2017, à 18h30Salle Voltaire, FrontignanAprès vérification du quorum, élection du…

Conseil municipal

mercredi 12 juillet 2017, à 18h30

Salle Voltaire, Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 15 points sont à l’ordre du jour :

  1. Tourisme plaisance : Agrément d’un nouvel occupant de l’amodiation des lots n°5.3 et 5.4 de la zone technique du port de plaisance.

  2. Tourisme : Modification de la taxe de séjour.

  3. Coopération intercommunale : Délégation de maîtrise d’ouvrage en matière de gestion des eaux pluviales urbaines entre la communauté d’agglomération du bassin de Thau et la Ville.

  4. Coopération intercommunale : Délégation de maîtrise d’ouvrage en matière de travaux sur le réseau des eaux pluviales urbaines entre la communauté d’agglomération du bassin de Thau et la Ville.

  5. Plan action voirie : Convention de transfert de maitrise d’ouvrage relative à la réalisation de travaux routiers sur la route départementale n° 129.

  6. Economie / commerce : Convention d’organisation d’un marché artisanal et de producteurs hebdomadaire.

  7. Economie / commerce : Mise en place d’une procédure de sélection préalable à l’autorisation d’occupation du domaine public portant sur l’aire des loisirs.

  8. Culture / patrimoine : Demande de subvention au fonds de soutien financier de l’Etat à l’industrie cinématographique.

  9. Ressources humaines : Indemnisation des travaux supplémentaires effectués par le personnel communal à l’ occasion des élections législatives.

  10. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

  11. Education : Création d’une classe de scolarisation des enfants de moins de 3 ans.

  12. Education : Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’association internationale et au réseau français des villes éducatrices.

    13. Education / Jeunesse: Convention de mise à disposition d’un logiciel entre la Ville et le CCAS.
    14. Jeunesse / cohésion sociale : Convention de financement entre le fonds départemental d’aide aux jeunes et la mission locale d’insertion des jeunes du bassin de Thau.

    15. Administration générale : Motion de soutien aux habitants du Aresquiers.

    Question diverses / Questions orales.

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