FRONTIGNAN - Conseil municipal le Mardi 12 Septembre 2017 à 18h30

 La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au Conseil municipal mardi…

 La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au 

Conseil municipal 

mardi 12 septembre 2017, à 18h30 

Salle François-Bouvier-Donnat, La Peyrade 

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 6 points sont à l’ordre du jour : 

1. Citoyenneté : Acquisition de parts sociales de la SCIC « Thau Energies Citoyennes ». 

2. Citoyenneté : Création d’un conseil des sages. 

3. Aménagement /Urbanisme : Avis du conseil sur le projet d’acquisition foncière du domaine des garrigues. 

4. Ressources humaines : Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité. 

5. Ressources humaines : Résiliation de la convention d’adhésion au service prévention pôle médecine préventive du centre de gestion de l’Hérault. 

6. Finances : Taxe d’habitation : fixation des taux d’abattement pour l’année 2018. 

7. Question diverses / Questions orales. 

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