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FRONTIGNAN - Conseil municipal le Mercredi 22 Mars 2017, à 18h30

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter auConseil municipalmercredi…

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

mercredi 22 mars 2017, à 18h30

Salle Voltaire, parc Victor-Hugo, Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 22 points sont à l’ordre du jour :

  1. Finances : Budget principal de la Ville – Compte administratif exercice 2016.
     
  2. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Compte administratif exercice 2016.
     
  3. Finances: Budget principal de la Ville – Affectation du résultat du compte administratif 2016.
     
  4. Finances : Budget principal de la Ville – Approbation du compte de gestion 2016.
     
  5. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Approbation du compte de gestion 2016.
     
  6. Finances : Vote des taux d’imposition 2017.
     
  7. Finances : Budget principal de la Ville – Budget primitif 2017.
     
  8. Finances : Budget annexe du port de plaisance – Budget primitif 2017.
     
  9. Finances : Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP).
     
  10. Finances : Création d’autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP).
     
  11. Citoyenneté : Attribution des subventions 2017 aux associations.
     
  12. Démocratie / citoyenneté : Demande de subvention auprès de l’Etat pour la maison des services au public (MSAP) de la Ville de Frontignan. 
     
  13. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

14. Ressources humaines : Régime indemnitaire applicable au personnel de la Ville de Frontignan en 2017.

15.Ressources humaines : Accord cadre portant sur les prestations de médecine professionnelle, préventive, hygiène et sécurité : constitution d’un groupement de commandes et approbation du dossier de consultation des entreprises.

16. Emploi-formation professionnelle : Création d’emplois saisonniers de service public. 17.Aménagement / urbanisme: Acquisition d’un ensemble immobilier – parcelles cadastrées CH n°1052 et CH n°1258 : dépôt d’une offre.

18. Aménagement / urbanisme : Acquisition de la parcelle BH n°567 – Avenue d’Ingril. 19. Aménagement / urbanisme : Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières – Année 2016.

20.Economie / commerce : Atribution d’un sous-traité de concession des plages naturelles – Lot n°4.

21. Tourisme / plaisance : Approbation d’un contrat d’occupation du domaine public à intervenir avec la SARL Sud Yachting.

22. Sports / loisirs : Agrandissement du complexe sportif Henri Ferrari : Approbation du programme et lancement du concours de maîtrise d’œuvre. 23. Questions diverses / Questions orales. 

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