FRONTIGNAN - Conseil municipal Mardi 12 juillet 2016, à 18h30 - ORDRE DU JOUR

La Ville de Frontignan la Peyrade a le plaisir de vous inviter au

Conseil municipal

Mardi 12 juillet 2016, à 18h30

Salle Voltaire, Frontignan

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 14 points sont à l’ordre du jour :

1. Coopération intercommunale | Avis du conseil municipal sur la mise en œuvre du schéma départemental de coopération intercommunale

2. Plan action voirie | Demande de subvention auprès du département de l’Hérault portant sur l’aménagement de la rue Georges-Sand.

3. Plan action voirie Demande de subvention auprès d’Hérault Energies pour les travaux d’extension du réseau d’éclairage public de la rue Georges- Sand.

4. Plan action voirie | Demandes de subvention auprès d’ERDF et d’Hérault Energies portant sur les travaux d’enfouissement des réseaux électriques et les travaux d’éclairage public de l’impasse des Plaisanciers.

5. Plan action voirie | Demande de subvention auprès d’Hérault Energies portant sur la rénovation de l’éclairage public de la rue de la Pinède.

6. Sports – loisirs de pleine nature | Demandes de subvention portant sur la réfection de la piste de BMX à l’aire de loisirs.

7. Ressources humaines | organisation des astreintes dans la collectivité.

8. Ressources humaines | Convention entre la Ville de Frontignan et le Centre

   communal d’action sociale pour une coopération en matière d’animation.

   9. Jeunesse / Education | Signature par le Ville de « conventions de bénévolats» avec les partenaires associatifs dans le cadre du temps d’accueils périscolaires (TAP) et accueils de loisirs sans hébergement (ALSH).

   10.Citoyenneté | Attribution de subventions.
   11.Grands projets | Eco-quartier des Pielles : Déclassement du domaine public

   communal d’une emprise de 469 m2 – rue du Sémaphore.

   12.Economie / commerce | Rénovation des halles commerciales : avenant n°1 au marché du lot n°1 location d’une structure provisoire.

   13.Aménagement / urbanisme | Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) dans le cadre de l’élaboration du projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU).

   14.Questions diverses / Questions orales.