FRONTIGNAN - Conseil municipal : ordre du jour du jeudi 19 novembre 2020

 Conseil municipal 

Jeudi 19 novembre 2020, à 18h30 

Salle de l’Aire, à Frontignan 

Après vérification du quorum, élection du secrétaire de séance, approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal et les affaires traitées par délégation, 28 points sont à l’ordre du jour : 

1. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2020 – budget principal de la Ville. 

2. Finances : Décision modificative budgétaire n°1 sur l’exercice 2020 – budget annexe du port de plaisance. 

3. Aménagement / urbanisme : Opposition au transfert de la compétence relative au Plan local d’urbanisme à Sète agglopôle méditerranée. 

4. Aménagement / urbanisme : Acquisition des parcelles BS n°779 et BS n° 781 pour la création d’un cheminement piétonnier. 

5. Aménagement / urbanisme : Acquisition des parcelles BW n°122 et n°123 quai Voltaire prolongé. 

6. Aménagement / urbanisme : Acquisition d’un local commercial – parcelles CH n°774 et n°776 rue Victor Anthérieu. 

7. Aménagement / urbanisme : Etablissement d’une convention de servitude consentie à BRL sur une parcelle communale (CD 93). 

8. Aménagement / urbanisme : Etablissement d’une convention de mise à disposition et de servitude consentie à ENEDIS sur une parcelle communale (CD93). 

9. Aménagement / urbanisme : Bail emphytéotique pour le nouveau restaurant scolaire du LEPAP Maurice Clavel au Caramus et avenant pour le bail du lycée. 

10. Aménagement / urbanisme : Eco-quartier des Pielles : Approbation du compte rendu annuel d’activités à la collectivité (CRAC) exercice 2019. 

11. Aménagement / Urbanisme : Eco-quartier des Pielles : Avenant n°8 au traité de concession. 

12. Opération coeur de ville : Demande de subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre de l’opération de ravalement et de restauration des façades pour le centre historique de Frontignan. 

13. Bâtiments : Demande de subvention pour les travaux de réhabilitation des bâtiments municipaux de San Rémo Pesca. 

14. Politique de la Ville : Demande de subvention pour l’aménagement de l’espace public entre le collège les deux Pins et la résidence Calmette. 

15. Plan action voirie : Accords-cadres en vue de l’émission de bons de commandes en matière de travaux de voirie et de réseaux ainsi qu’en matière de travaux de signalisation : approbation et autorisation de signature. 

16. Installations thermiques – économies d’énergie : Appel d’offres ouvert pour l’exploitation et la maintenance des installations thermiques communales : approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature. 

17. Espaces portuaire et balnéaire : Sous-traités d’exploitation : Définition des besoins et choix du mode de gestion. 

18. Administration générale : Election des membres de la commission d’ouverture des plis compétente dans le cadre des procédures de concession. 

19. Administration générale : Représentation de la Ville auprès de l’association AMARIS. 

20. Commerce : Désignation des membres de la commission extra-municipale des marchés. 

21. Ressources humaines : Chèques cadeaux pour le noël des enfants des agents de la Ville. 

22. Education : Convention de mise à disposition de personnel et de locaux entre la Ville de Frontignan et la Caisse des écoles dans le cadre du programme de réussite éducative (PRE). 

23. Education : Convention avec l’Education nationale et l’Institut médico-éducatif « Les Hirondelles » (UNAPEI34) pour la création d’une unité d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) sur l’école élémentaire des Lavandins. 

24. Jeunesse : Demandes de subvention pour les actions « jeunesse » auprès du Conseil régional, du Conseil départemental, de la préfecture de l’Hérault, de l’OFAJ, de la Caisse d’allocations familiales et des services de l’Etat. 

25. Culture / jumelage : Signature d’une convention financière dans le cadre du programme « Erasmus + » avec l’Agence Erasmus + France & Sports / Corps européen de solidarité. 

26. Sports et loisirs de pleine nature : Modification du règlement d’attribution des minibus de la Ville. 

27. Coopération intercommunale : Convention de mutualisation des services entre Sète agglopôle méditerranée et la commune de Frontignan pour le ramassage des encombrants – années 2019-2020. 

28. Question diverses / Questions orales.