La médiation, thème de la première Rencontre de droit public du tribunal administratif de Montpellier
La première Rencontre de droit public du tribunal administratif de Montpellier se tiendra le jeudi 30 novembre 2017, de 14h à 17h, à la Faculté de Droit de Montpellier. Thème abordé : "La médiation en droit public, dans l’intérêt des justiciables et de la justice". Cet événement sera l'occasion d'un échange d'expériences sur la médiation entre les différents acteurs pratiquant la médiation ou amenés à la mettre en œuvre.
La médiation devant le juge administratif : quel intérêt ? Quelles modalités ? Quels résultats ? Tel sera le thème central de cette première Rencontre de droit public organisée par le tribunal administratif de Montpellier et la Faculté de Droit de Montpellier.
La médiation permet d’apporter à certains litiges une meilleure réponse qu’une décision de justice. Le développement de ce mode alternatif de règlement des conflits, que le législateur a entendu favoriser, repose sur une démarche collective associant les magistrats, avocats, administrations et justiciables. Cette rencontre sera l’occasion d’un échange d’expériences entre les différents acteurs pratiquant la médiation ou amenés à la mettre en œuvre. De nombreux intervenants et spécialistes de la médiation permettront d’ouvrir le débat.
Le programme
13h30 – Accueil.
14h00 – Ouverture de la rencontre par Mme Vidard, présidente du tribunal administratif de Montpellier ; M. Clamour, professeur de droit public, vice-doyen de la faculté de droit de Montpellier ; et M. le Bâtonnier, représentant l’ordre des avocats de Montpellier.
14h30 – Justice administrative et médiation par Me Dehghani-Azar, avocat, médiateur, membre du comité Justice administrative et médiation. Puis débat avec la salle.
15h00 – La médiation dans les litiges contractuels – l’expérience du règlement amiable des marchés par M. Léger, conseiller d’Etat honoraire, président du C.C.I.R.A.L ; Me Charrel, avocat ; et M. Souteyrand, magistrat. Puis débat avec la salle.
15h45 – La médiation dans la fonction publique et l’éducation, pratiques actuelles et nouvelles approches : table ronde animée par Mme Ribot, professeur de droit public de la Faculté de droit de Montpelier, avec M. Mauvy, médiateur académique ; Mme Léal-Bernard, directrice adjointe du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales ; Me J.-M. Maillot ; et M. Charvin, magistrat. Puis débat avec la salle.
16h30 – Les compétences et la déontologie des médiateurs.
17h05 – Synthèse par le professeur Clamour.
Lieu : Faculté de droit de Montpellier, amphithéâtre D de l’UFR droit et science politique – 39, rue de l’Université – Bâtiment 1 – 1er étage.
HJEWDesk / Daniel Croci
