Droit

MARSEILLAN - CONSEIL MUNICIPAL le Jeudi 23 MAI 2013

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 23 mai à 18h à la salle…

Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 23 mai à 18h à la salle Paul Arnaud

 

 

A l’ordre du jour :

1. Projet de création d’une caserne de gendarmerie 

2. Marché de services d’assurance 

3. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre des travaux de requalification de l’avenue de l’avenue de la Méditerranée 

4. Avenant aux marchés de travaux pour la requalification de l’avenue de la Méditerranée 

5. Décision modificative n°1 Maison du Tourisme 2013 

6. Décision modificative n°1 budget Annexe PORT 2013 

7. Décision modificative n°1 budget Marseillan Locations 2013 

8. Décision modificative n°1 budget Ville 2013

9. Adoption du Plan Communal de Sauvegarde 

10. Dénomination de voirie 

11. Mise en place du dispositif Duflot 

12. Convention entre La Mission Archives 34 et la commune 

13. Délégation de la perception et du contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité à Hérault Energies

14. Convention Vert Demain

15. Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention – Avenue de Pomérols

16. Convention pour le désensablement de la piste cyclable du Lido entre la Commune de Sète et la Commune de Marseillan

17. Représentation de la Commune au sein du Conseil de Thau Agglo – composition du Conseil et fixation du nombre de délégués de la Ville de Marseillan

18. Classe verte 2012-2013 

19. Modification du tableau des effectifs

20. Astreintes et permanences 

21. Tarif « Monopoly Sète et Pays de Thau »

22. Tarif « Cahier de vacances »

23. Tarification des droits d’entrée au théâtre

24. Demande de subventions pour la programmation théâtrale 2013-2014

25. Mise en dépôt de vestiges archéologiques

26. Décisions de M. le Maire 

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