MARSEILLAN - CONSEIL MUNICIPAL le Jeudi 23 MAI 2013
Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 23 mai à 18h à la salle…
Le prochain conseil municipal se déroulera jeudi 23 mai à 18h à la salle Paul Arnaud
A l’ordre du jour :
1. Projet de création d’une caserne de gendarmerie
2. Marché de services d’assurance
3. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre des travaux de requalification de l’avenue de l’avenue de la Méditerranée
4. Avenant aux marchés de travaux pour la requalification de l’avenue de la Méditerranée
5. Décision modificative n°1 Maison du Tourisme 2013
6. Décision modificative n°1 budget Annexe PORT 2013
7. Décision modificative n°1 budget Marseillan Locations 2013
8. Décision modificative n°1 budget Ville 2013
9. Adoption du Plan Communal de Sauvegarde
10. Dénomination de voirie
11. Mise en place du dispositif Duflot
12. Convention entre La Mission Archives 34 et la commune
13. Délégation de la perception et du contrôle de la taxe sur la consommation finale d’électricité à Hérault Energies
14. Convention Vert Demain
15. Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de subvention – Avenue de Pomérols
16. Convention pour le désensablement de la piste cyclable du Lido entre la Commune de Sète et la Commune de Marseillan
17. Représentation de la Commune au sein du Conseil de Thau Agglo – composition du Conseil et fixation du nombre de délégués de la Ville de Marseillan
18. Classe verte 2012-2013
19. Modification du tableau des effectifs
20. Astreintes et permanences
21. Tarif « Monopoly Sète et Pays de Thau »
22. Tarif « Cahier de vacances »
23. Tarification des droits d’entrée au théâtre
24. Demande de subventions pour la programmation théâtrale 2013-2014
25. Mise en dépôt de vestiges archéologiques
26. Décisions de M. le Maire