Prochaine séance du conseil municipal de Bessan ce vendredi 20 juin, à 18h
Prochaine séance du conseil municipal de Bessan ce vendredi 20 juin, à 18h Sous…
Prochaine séance du conseil municipal de Bessan ce vendredi 20 juin, à 18h
Sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, les élus du conseil municipal se réuniront pour une séance ordinaire ce vendredi 20 juin 2014, à 18h, en mairie (salle du conseil municipal – rez-de-chaussée) pour un ordre du jour comprenant une seule question. Il s’agira pour les conseillers municipaux de désigner leurs représentants, appelés à élire les sénateurs à l’occasion des prochaines élections sénatoriales du 28 septembre prochain.
Ci-joint l'ordre du jour.
Ville de Bessan.
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames et Messieurs,
J'ai l'honneur de vous convier à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu,
Le 20 juin 2014 à 18 heures Dans la salle du Conseil Municipal
Afin de désigner les délégués et suppléants pour l’élection sénatoriale qui se tiendra le dimanche 28 septembre 2014 (Décret n°2008-494 du 26 mai 2008) le Conseil Municipal de Bessan devra désigner 15 délégués et 5 suppléants au scrutin de liste avec représentation proportionnelle à la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. (Co El art.L.289)
Je vous rappelle que, conformément à l’article R137 du code électoral, les listes doivent être déposées avant l’ouverture du scrutin et indiquer le titre de la liste, les noms, prénoms, date et lieu de naissance ainsi que l’ordre de présentation pour les délégués et suppléants.
Comptant sur votre présence, je vous prie de recevoir, Mesdames, Messieurs, l'expression de ma parfaite considération.
Bessan, le 6 juin 2014
Le Maire de BESSAN Monsieur Stéphane PEPIN-BONET
