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Prochaine séance du Conseil Municipal de VIAS - Lundi 2 Décembre 2013, à 18h30

Prochaine séance du Conseil Municipal La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 2 Décembre 2013, à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde. ORDRE DU JOUR 1)    Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2)    Administration Générale : 2a) Personnel […]

Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 2 Décembre 2013, à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

ORDRE DU JOUR

1)    Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

2)    Administration Générale :

2a) Personnel : Modification du Tableau des effectifs du personnel communal                                                                                   

3)    Urbanisme :

3a) Opération le Pixel et lo Gabel : Cession gratuite de la voirie et réseaux divers (VRD) construits par la Société Française des Habitations Economiques (SFHE) au profit de la Commune de Vias.

3b) Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels           Littoraux         et d’Inondation (phase de consultation).

4)    Finances :

       4a) Décision modificative n°4 – Commune.

       4b) Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C).

       4c) Décision modificative n° 5 – Commune.

5)    Tourisme :

       5a) Adoption de la Convention d’Objectifs avec l’Office de Tourisme.

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