Prochaine séance du Conseil Municipal le lundi 20 janvier 2014

Prochaine séance du Conseil Municipal le lundi 20 janvier 2014 La prochaine séance du…

Prochaine séance du Conseil Municipal le lundi 20 janvier 2014

La prochaine séance du Conseil Municipal de la ville de Bessan se tiendra le 20 janvier 2014, à 18h30, en mairie (salle du conseil municipal, rez-de-chaussée).

L’ordre du jour sera le suivant :

          Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2013.

          Budget 2013 lotissement le ponant : Décision modificative n°1

          Opération logements sociaux chemin de l’Oppidum – Subvention foncière à FDI Habitat

          Echanges fonciers Civale / Commune de Bessan

          Intégration dans le domaine public de la voirie du Lotissement « Les Elfes »

          Chauffage de l’église 

          Diagnostic des installations d’éclairage public 

          Véhicules de service – Modalités d’attribution

          Etat des effectifs au 1er janvier 2014

          Contrat d’assurance des risques statutaires

          SIVOM : adhésion de la commune de PAULHAN au service de la fourrière animale.

     Décisions prises au titre des délégations du Maire

     Marché public

Ville de BESSAN

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