Prochaine séance du Conseil Municipal : Vendredi 29 septembre 2017 à 18h Au Théâtre de l’Ardaillon

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 29 septembre 2017 à…

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 29 septembre 2017 à 18 heures, par dérogation au Théâtre de l’Ardaillon, 41 Avenue de Béziers à Vias.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal

Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Information : bilan Ad’Ap

1)    Jeunesse          

a.  Modification du règlement intérieur du service Enfance et Jeunesse

2)   Finances  

a.   Décision Modificative n°3 de la commune

b.   Taxe de séjour 2018

c.    Dissolution de la régie de l’Office de Tourisme

d.   Affectation de résultat d’exploitation et du résultat d’investissement 2016 du budget annexe de l’assainissement

3)   Urbanisme

a.   Vente COMMUNE DE VIAS/MUNIER de l’immeuble AN 54 lieu-dit « La Kabylie »,

b.   Elargissement Avenue de la Plage : Vente CTS RIEGERT-WEBER/COMMUNE DE VIAS,

c.    Elargissement Avenue de la Plage : Vente CTS BAILLY/COMMUNE DE VIAS,

d.   Elargissement Avenue du Clot : Vente CTS CANS/COMMUNE DE VIAS,

e.    Aménagement du Front de mer : Echange M. et Mme VIALA/COMMUNE DE VIAS,

f.     Instauration du droit de préemption urbain sur la Commune de Vias,

g.    Déclassement et échange d’une partie du Chemin « de Boujan sur Libron à Preignes le Vieux ».

4)   Ressources Humaines

a.   Modification du tableau des effectifs du personnel communal

b.   Protection sociale complémentaire : risque « Prévoyance »

c.    Protection complémentaire : risque « Santé »

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