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SETE - Ordre du jour du conseil municipal du 14 décembre 2020

FINANCES1. Budget 2021 Ville - Vote du budget primitif2. Budget 2021 Port des quilles…

FINANCES

1. Budget 2021 Ville – Vote du budget primitif

2. Budget 2021 Port des quilles – Vote du budget primitif

3. Budget 2021 Centre de formation – Vote du budget primitif

4. Budget 2021 Pompes funèbres – Vote du budget primitif

5. Budget 2021 Crématorium – Vote du budget primitif

6. Budget 2021 Ville – Ajustement des subventions à divers organismes

7. Budget 2021 Ville – Ajustement des autorisations de programme / crédits de paiement

8. Budget 2020 Ville – Régularisation d'amortissements et mise à la reforme d'éléments d'actifs par écriture non budgetaire

9. Fiscalité : Vote d ela majoration de la taxe d'habitation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

10. Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – Avenant n°2 avec Sète Thau Habitat

11. Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – Avenant n°2 avec Hérault Logement

12. ZAC entrée est rive sud – Déclaration d'utilité publique

13. Ravalement des façade – Extension des périmètre d'attribution d'aides financières directives aux propriétaires d'immeubles

14. Réalisation d'un chantier dans le cadre de l'action chantier d'insertion bassin de thau 2021 – Futur site du jardin richelieu – Convention de partenariat avec passerelles chantiers

 

AFFAIRES CULTURELLES 

15. Attribution de subvention dans le cadre d'un projet associatif – Centenaire brassens

16. Licences d'entrepreneur de spectacles – Designation du représentant légal de la collectivité

17. Dispositif contrat local d'accompagnement à la scolarité – Convention d'objectif et de financement à passer avec la CAF

18. Fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association avec l'Etat – Convention relative à la participation financière de la commune

19. Commission locale d'aménagement et de gestion des eaux de thau et ingril – Renouvellement d'un représentant du conseil municipal

 

RESSOURCES HUMAINES 

20. Mise à disposition de personnel

 

SECURITE

21. Décentralisation du stationnement payant – Convention avec l'ANTAI

 

COMMERCE

22. Délégations services publics – Bains de mer – Brasserie du musée Paul Valéry – Casino – Rapports annuels 2019 des délégataires

 

MARCHES PUBLICS

23. Par auto – Groupement d'achats véhicules electriques 2021-2022

24. Valorisation paysagère, environnementale et sportive du site “Aire de loisirs du Pont-Levis” et amélioration des conditions d'accueil du public 

 

AMENAGEMENT URBAIN

25. Nouveau programme de requalification urbaine de l'ile de thau – Avenant 1

 

GESTION DU PATRIMOINE

26. Dénomination de voie – Impasse de stockholm au parc aquatechnique 

27. Occupation du domaine public – Parcelle CI 245 / CI 343 – Convention de servitudes avec debelec mandate par Enedis

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