SMBT - COMITE SYNDICAL DU 18 SEPTEMBRE 2014 ORDRE DU JOUR

COMITE SYNDICAL DU 18 SEPTEMBRE 2014

ORDRE DU JOUR

I.          Appel.

II.          Désignation du secrétaire de séance.

III.          projets de délibérations :

1)    Composition de la commission paritaire.

2)    Election des membres de Commission d’Appel d’Offres.

3)    Commission de Délégation de Service Public – Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public.

4)    Renouvellement des membres de la commission consultative des services publics locaux.

5)    Désignation des délégués à l’assemblée départementale du CNAS.

6)    Désignation  d’un représentant titulaire et d’un suppléant au comité de programmation axe 4 du FEP.

7)    Désignation d’un représentant du SMBT pour l’élaboration de l’agenda 21 de la CCNBT.

8)    Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant du SCOT de Thau à la fédération nationale des SCOT.

9)    Détermination des indemnités de fonction des élus.

10) Décision modificative n°1 sur l’exercice 2014 –budget principal.

11) Modification du tableau des effectifs.

12) Autorisation de signature d’une convention de partenariat entre le SMBT et la DREAL.

13) Convention d’assistance technique relative à la mise en œuvre et au suivi des travaux du programme de restauration et d’entretien de la végétation des rivières du Bassin versant de la lagune de Thau.

14) Approbation du rapport annuel du Président sur le prix et la qualité du service public de collecte et de traitement des déchets conchylicoles – année 2013.

IV.          Présentation du rapport d’activités du Syndicat mixte du Bassin de Thau – année 2013.

V.          Questions diverses.