Hérault tribune : L'actu au quotidien dans tout l'Hérault

THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 19 mai 2016 à 18h à Vic-la-Gardiole

Conseil communautaire jeudi 19 mai  2016 à 18h Salle Polyvalente à Vic-la-Gardiole Veuillez trouver…

Conseil communautaire jeudi 19 mai  2016 à 18h

Salle Polyvalente à Vic-la-Gardiole

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour :

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance

• Communication du Président

• Dossiers soumis à délibérations

FINANCES

PROJET N°01 : Modification de la durée d’amortissement des subventions d’équipement – Adoption

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°02 : Budget principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme/crédits de paiement N° 981223 «Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées»

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°03 : Budget principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme/crédits de paiement N° 98127 « Installation de conteneurs enterrés »

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

DECHETS

PROJET N°04 : Convention avec Guy Dauphin Environnement (GDE) pour la collecte et le recyclage des ferrailles issues des déchèteries – Autorisation de signature

Rapporteur : Emile Anfosso

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°05 : Initiative Thau – Prêt agricole à taux 0% –  Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2016 et autorisation de signature d’une convention d’objectifs

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°06 : Pépinière d’entreprises de la ZAC de la Capucière – Accord cadre de partenariat entre Thau agglo et la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée – Autorisation de signature

Rapporteur : Yves Michel

CULTURE

PROJET N°07 : Nouveaux tarifs d’inscriptions pour l’année 2016/2017 au Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Sète et du bassin de Thau  – Adoption

Rapporteur : Christophe Durand

PROJET N°08 : Conservatoire Intercommunal – Convention de remboursement entre Thau agglo et la Ville de Sète – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

PROJET N°09 : Commission permanente des concessions d’aménagement  Election des membres de la Commission

Rapporteur : Pierre Bouldoire

CYCLE DE L’EAU

PROJET N°10 : Travaux de requalification du centre-ville de Gigean (Place de la République, rue de l’Hôtel de Ville et place du Marché) – Convention de groupement de commandes publiques entre Thau agglomération, le Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau des communes du Bas Languedoc et la commune de Gigean

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET N°11 :  Service public d'assainissement collectif des communes de Gigean, Balaruc le Vieux, Balaruc les Bains, Frontignan et Sète – Approbation du principe de délégation de service public – Lancement de la procédure

Rapporteur : François Commeinhes

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°12 : Commissions de travail – Election des remplaçants de Madame Marie-Christine Aubert et Madame Catherine Logeart au sein des commissions de travail concernées

Rapporteur : François Commeinhes

  • Questions diverses

Vous remerciant par avance de votre présence,

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

François Commeinhes

Président

 

 

 

Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Jeux concours
Météo de l'Hérault
Hérault Tribune Pro Hérault Tribune Reportages

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.