THAU AGGLO - Conseil communautaire du jeudi 19 mai 2016 à 18h à Vic-la-Gardiole

Conseil communautaire jeudi 19 mai  2016 à 18h

Salle Polyvalente à Vic-la-Gardiole

Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour :

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

• Désignation du secrétaire de séance

• Communication du Président

• Dossiers soumis à délibérations

FINANCES

PROJET N°01 : Modification de la durée d’amortissement des subventions d’équipement – Adoption

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°02 : Budget principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme/crédits de paiement N° 981223 «Fourniture de bacs roulants et de pièces détachées»

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

PROJET N°03 : Budget principal M14 – Mise en place de l’autorisation de programme/crédits de paiement N° 98127 « Installation de conteneurs enterrés »

Rapporteur : Antoine de Rinaldo

DECHETS

PROJET N°04 : Convention avec Guy Dauphin Environnement (GDE) pour la collecte et le recyclage des ferrailles issues des déchèteries – Autorisation de signature

Rapporteur : Emile Anfosso

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

PROJET N°05 : Initiative Thau – Prêt agricole à taux 0% –  Attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2016 et autorisation de signature d’une convention d’objectifs

Rapporteur : Yves Michel

PROJET N°06 : Pépinière d’entreprises de la ZAC de la Capucière – Accord cadre de partenariat entre Thau agglo et la Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée – Autorisation de signature

Rapporteur : Yves Michel

CULTURE

PROJET N°07 : Nouveaux tarifs d’inscriptions pour l’année 2016/2017 au Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de Sète et du bassin de Thau  – Adoption

Rapporteur : Christophe Durand

PROJET N°08 : Conservatoire Intercommunal – Convention de remboursement entre Thau agglo et la Ville de Sète – Autorisation de signature

Rapporteur : Christophe Durand

PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

PROJET N°09 : Commission permanente des concessions d’aménagement  Election des membres de la Commission

Rapporteur : Pierre Bouldoire

CYCLE DE L’EAU

PROJET N°10 : Travaux de requalification du centre-ville de Gigean (Place de la République, rue de l’Hôtel de Ville et place du Marché) – Convention de groupement de commandes publiques entre Thau agglomération, le Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau des communes du Bas Languedoc et la commune de Gigean

Rapporteur : François Commeinhes

PROJET N°11 :  Service public d'assainissement collectif des communes de Gigean, Balaruc le Vieux, Balaruc les Bains, Frontignan et Sète – Approbation du principe de délégation de service public – Lancement de la procédure

Rapporteur : François Commeinhes

ADMINISTRATION GENERALE

PROJET N°12 : Commissions de travail – Election des remplaçants de Madame Marie-Christine Aubert et Madame Catherine Logeart au sein des commissions de travail concernées

Rapporteur : François Commeinhes

• Questions diverses

Vous remerciant par avance de votre présence,

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de ma considération distinguée.

François Commeinhes

Président