Faits divers
THAU AGGLO Conseil communautaire le Jeudi 20 Novembre à Balaruc-les-Bains
THAU AGGLO Conseil communautaire Jeudi 20 Novembre 2014 à 18 heures, Maison du…
THAU AGGLO Conseil communautaire
Jeudi 20 Novembre 2014 à 18 heures,
Maison du Peuple,
34540 Balaruc-les-Bains
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- I Désignation du secrétaire de séance
- II Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24 septembre et du 17 Octobre
- 2014
- III Communications du Président
- IV Dossiers soumis à délibérations
Développement économique
PROJET N°01 : Présentation du bilan de clôture – Parc d’activités économiques communautaire
de la Clau III – Gigean
Rapporteur : Yves Michel
PROJET N°02 : Règlement fixant les modalités d’intervention financière de Thau agglo dans les
programmes de redynamisation commerciale des cœurs de villes – Modification
Rapporteur : Yves Michel
PROJET N°03 : Opérations urbaines des programmes de redynamisation commerciale des cœurs
de villes – Attribution de subvention
Rapporteur : Yves Michel
PROJET N°04 : Commissions d’attribution des aides directes aux entreprises de Thau agglo, dans
le cadre du dispositif FISAC – Création et désignation des membres
Rapporteur : Yves Michel
PROJET N°05 : Avenants et annulations des conventions de partenariat des programmes de
redynamisation commerciale des cœurs de villes
Rapporteur : Yves Michel
PROJET N°06 : Opérations urbaines des cœurs de villes Sète Tranche 2 et Balaruc-les-Bains
tranche 1 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au titre de l’exercice 2014
Rapporteur : Yves Michel
Développement Durable
PROJET N°07 : Rapport sur la situation en matière de développement durable introductif au
Débat d’Orientation Budgétaire pour 2014 – Présentation
Rapporteur : Francis Veaute Finances
PROJET N°08 : Budget annexe P.A.E. La Clau III – Adoption du Compte Administratif pour
l’exercice 2014 – Clôture du budget
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°09 : Ecritures comptables – Apurement du compte 1069 : « Reprise sur excédents
capitalisés »
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°10 : Budget Principal M 14 – Mise en place de trois Autorisations de Programme /
Crédit de paiement n°970212 « Aides à la pierre – Parc public », n°97031 « Aides à
la pierre – Parc privé – OPAH RU », n°97041 « Aides à la pierre – Parc privé – PIG »
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°11: Budget Principal M 14 – Ajustement d’Autorisations de programme (AP/CP) et
d’Autorisations d’engagement (AE/CP)
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°12: Budget principal M14 – Révision des Autorisations de Programme / Crédits de
Paiement (AP/CP) des programmes FISAC des cœurs de villes de Balaruc-les-Bains,
Balaruc-le-Vieux, Frontignan, Gigean, Marseillan, Mireval, Vic-la-Gardiole et Sète
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°13: Budget principal M14 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur l’exercice 2014
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°14: Budget Annexe Transports M 43 – Révision d’Autorisations d’engagement (AE/CP)
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°15: Budget annexe transports M43 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur
l’exercice 2014
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°16: Budget Valorisation Déchets professionnels M4 – Ajustement Autorisation de
Programme et Crédits de paiement n° 981241 – Mise en conformité des
équipements et des installations de traitement de déchets
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°17: Budget M4 – Valorisation des déchets des professionnels – Décision modificative
budgétaire n°2 sur l’exercice 2014
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°18: Budget Annexe Assainissement M49 – Contrat de Gestion Intégrée – Création des
Autorisations de Programme/Crédit de Paiement N°9037 – 9038 – 9039 – 9040
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°19: Budget Annexe Assainissement M 49 – Révision d’autorisations de programme et
de crédit paiement (AP/CP)
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°20: Budget annexe assainissement M49 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur
l’exercice 2014
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°21: Attribution d’une indemnité de conseil au Comptable public de Thau agglo
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°22: Débat d’orientation pour le budget 2015
PROJET N°22: Débat d’orientation pour le budget 2015
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
Espaces naturels
PROJET N°23: Commissions thématiques – Remplacement de membres démissionnaires Abrogation
de la délibération n° 2014-107 du 25 juin 2014 portant désignation des membres de la
commission espaces naturels de Thau agglo
Rapporteur : Francis Veaute
PROJET N°24: Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du Massif de la Gardiole –
Renouvellement convention de mise à disposition de services de Thau agglo au profit
du syndicat – Autorisation de signature
Rapporteur : Francis Veaute
PROJET N°25 : Association Les Glénans – Rénovation des bâtiments du site des Onglous / Canal du
Midi – Attribution d’une subvention d’équipement au titre de l’exercice 2014
Rapporteur : Francis Veaute
Culture
PROJET N°26: Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Contrat d’objectifs 2014 – 2017 –
Autorisation de signature
Rapporteur : Christophe Durand
Assainissement
PROJET N°27: Service public d’assainissement de la commune de Marseillan : Choix du
délégataire et autorisation de signature du contrat
Rapporteur : François Commeinhes
Aménagement du Territoire
PROJET N°28: Convention entre L'Etablissement Public Foncier du Languedoc-Roussillon, Thau
Agglo, la commune de Marseillan pour une mission d’anticipation foncière sur le
site dit « Marseillan-Ouest » Adoption et autorisation de signature
Rapporteur : Pierre Bouldoire
- V Questions diverses
-
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