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Faits divers / Insolite

THAU AGGLO Conseil communautaire le Jeudi 20 Novembre à Balaruc-les-Bains

THAU AGGLO Conseil communautaire   Jeudi 20 Novembre 2014 à 18 heures,  Maison du Peuple,  34540 Balaruc-les-Bains    L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :  I Désignation du secrétaire de séance    II Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24 septembre et du 17 Octobre  2014    III Communications du Président  […]
THAU AGGLO Conseil communautaire
 
Jeudi 20 Novembre 2014 à 18 heures, 
Maison du Peuple, 
34540 Balaruc-les-Bains 
 
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant : 
  • I Désignation du secrétaire de séance 
     
  • II Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 24 septembre et du 17 Octobre 
  • 2014 
     
  • III Communications du Président 
     
  • IV Dossiers soumis à délibérations 
Développement économique
PROJET N°01 : Présentation du bilan de clôture – Parc d’activités économiques communautaire 
de la Clau III – Gigean 
Rapporteur : Yves Michel 
PROJET N°02 : Règlement fixant les modalités d’intervention financière de Thau agglo dans les 
programmes de redynamisation commerciale des cœurs de villes – Modification 
Rapporteur : Yves Michel 
PROJET N°03 : Opérations urbaines des programmes de redynamisation commerciale des cœurs 
de villes – Attribution de subvention 
Rapporteur : Yves Michel 
PROJET N°04 : Commissions d’attribution des aides directes aux entreprises de Thau agglo, dans 
le cadre du dispositif FISAC – Création et désignation des membres 
Rapporteur : Yves Michel 
PROJET N°05 : Avenants et annulations des conventions de partenariat des programmes de 
redynamisation commerciale des cœurs de villes 
Rapporteur : Yves Michel 
PROJET N°06 : Opérations urbaines des cœurs de villes Sète Tranche 2 et Balaruc-les-Bains 
tranche 1 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au titre de l’exercice 2014 
Rapporteur : Yves Michel 
 
Développement Durable
PROJET N°07 : Rapport sur la situation en matière de développement durable introductif au 
Débat d’Orientation Budgétaire pour 2014 – Présentation 
Rapporteur : Francis Veaute Finances
PROJET N°08 : Budget annexe P.A.E. La Clau III – Adoption du Compte Administratif pour 
l’exercice 2014 – Clôture du budget 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°09 : Ecritures comptables – Apurement du compte 1069 : « Reprise sur excédents 
capitalisés » 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°10 : Budget Principal M 14 – Mise en place de trois Autorisations de Programme / 
Crédit de paiement n°970212 « Aides à la pierre – Parc public », n°97031 « Aides à 
la pierre – Parc privé – OPAH RU », n°97041 « Aides à la pierre – Parc privé – PIG » 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°11: Budget Principal M 14 – Ajustement d’Autorisations de programme (AP/CP) et 
d’Autorisations d’engagement (AE/CP) 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°12: Budget principal M14 – Révision des Autorisations de Programme / Crédits de 
Paiement (AP/CP) des programmes FISAC des cœurs de villes de Balaruc-les-Bains, 
Balaruc-le-Vieux, Frontignan, Gigean, Marseillan, Mireval, Vic-la-Gardiole et Sète 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°13: Budget principal M14 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur l’exercice 2014 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°14: Budget Annexe Transports M 43 – Révision d’Autorisations d’engagement (AE/CP) 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°15: Budget annexe transports M43 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur 
l’exercice 2014 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°16: Budget Valorisation Déchets professionnels M4 – Ajustement Autorisation de 
Programme et Crédits de paiement n° 981241 – Mise en conformité des 
équipements et des installations de traitement de déchets 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°17: Budget M4 – Valorisation des déchets des professionnels – Décision modificative 
budgétaire n°2 sur l’exercice 2014 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°18: Budget Annexe Assainissement M49 – Contrat de Gestion Intégrée – Création des 
Autorisations de Programme/Crédit de Paiement N°9037 – 9038 – 9039 – 9040 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°19: Budget Annexe Assainissement M 49 – Révision d’autorisations de programme et 
de crédit paiement (AP/CP) 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°20: Budget annexe assainissement M49 – Décision Modificative Budgétaire n°2 sur 
l’exercice 2014 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
PROJET N°21: Attribution d’une indemnité de conseil au Comptable public de Thau agglo 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo
PROJET N°22: Débat d’orientation pour le budget 2015 
Rapporteur : Antoine de Rinaldo 
 
Espaces naturels
PROJET N°23: Commissions thématiques – Remplacement de membres démissionnaires Abrogation 
de la délibération n° 2014-107 du 25 juin 2014 portant désignation des membres de la 
commission espaces naturels de Thau agglo 
Rapporteur : Francis Veaute 
PROJET N°24: Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du Massif de la Gardiole – 
Renouvellement convention de mise à disposition de services de Thau agglo au profit 
du syndicat – Autorisation de signature 
Rapporteur : Francis Veaute 
PROJET N°25 : Association Les Glénans – Rénovation des bâtiments du site des Onglous / Canal du 
Midi – Attribution d’une subvention d’équipement au titre de l’exercice 2014 
Rapporteur : Francis Veaute 
 
Culture
PROJET N°26: Scène Nationale de Sète et du Bassin de Thau – Contrat d’objectifs 2014 – 2017 – 
Autorisation de signature 
Rapporteur : Christophe Durand 
 
Assainissement
PROJET N°27: Service public d’assainissement de la commune de Marseillan : Choix du 
délégataire et autorisation de signature du contrat
Rapporteur : François Commeinhes 
 
Aménagement du Territoire
PROJET N°28: Convention entre L'Etablissement Public Foncier du Languedoc-Roussillon, Thau 
Agglo, la commune de Marseillan pour une mission d’anticipation foncière sur le 
site dit « Marseillan-Ouest » Adoption et autorisation de signature 
Rapporteur : Pierre Bouldoire 
 
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