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VIAS - Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 11 juin 2020 à…

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 11 juin 2020 à 19h30, par dérogation, au Théâtre de l’Ardaillon à Vias.

 

Considérant le contexte sanitaire, la réunion est limitée à un public de 50 personnes. Elle sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Vias Méditerranée -www.facebook.com/viasmediterranee

 

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du Conseil Municipal.

 

Décisions de Monsieur Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

 

ORDRE DU JOUR

 

1) Administration Générale

a. Désignation de 3 délégués de la Commune au SIVOM du canton d'Agde

b. Statuts du SIVOM

c. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Fixation du nombre des membres du Conseil  d'Administration

d. Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Désignation des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d'Administration

e. Convention tripartite Gendarmerie/ Commune de Vias / Ranch Fumat pour la mise à disposition de moyens équestres – Saison estivale 2020

 

2) Petite Enfance

a. Rapport d'activité du délégataire de la crèche Marie Curie

 

3) Finances

a. Transfert du prêt n°8452803 du budget principal de la Commune vers le budget annexe du Théâtre de l'Ardaillon

b. Acceptation du transfert du prêt n°8452803 du budget principal de la Commune par le budget annexe du Théâtre de l'Ardaillon

c. Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (APCP)

 

4) Urbanisme

a. Acquisition des parcelles AX n°18 et n°23 Le Poste/ Consorts ALDEBERT

b. Acquisition de la parcelle AZ n° 78 Les Rosses / Consorts BLANCHOT

c. Acquisition de la parcelle AZ n° 94 Les Rosses/ Consorts MARTY

d. Acquisition de l'immeuble sis 26 rue de la République/ Consorts GAUJOUR-COOPER

e. Acquisition de l’immeuble sis 7 place des Arènes/ Monsieur TOCE

f. Vente de la Commune à la CAHM de la parcelle DA n° 110 Le Devois

g. Opération du Département « 8000 arbres par an »

 

5) Ressources Humaines

a. Indemnités de Fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux Délégués

b. Convention Pôle Médecine Préventive

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