VIAS - Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 juillet 2020 à 18h00, par dérogation, au Théâtre de l’Ardaillon à Vias.

Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juin 2020 du Conseil Municipal.

Décisions de Monsieur Maire prises en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

ORDRE DU JOUR

1) Administration Générale

a. Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

b. Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

c. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

d. Désignation des membres des Commissions Municipales

e. Nomination d'un correspondant Défense

f. Désignation d'un représentant à la CLECT

g. Désignation d'un représentant à la CIID

h. Désignation d'un représentant au CISPD

i. Désignation du Délégué à Hérault Energies

j. Désignation d'un représentant au Pech Bleu

k. Rapports d'activité Concessions de plage

l. Rapport d'activité DSP Fourrière automobile

2) Finances

a. Compte de Gestion Théâtre de l'Ardaillon

b. Compte de Gestion Commune

c. Compte Administratif Théâtre de l'Ardaillon

d. Compte Administratif Commune

e. Affectation du résultat Théâtre de l'Ardaillon

f. Affectation du résultat Commune

g. Débat d'Orientation Budgétaire / Rapport d'Orientations Budgétaires

h. BP Théâtre de l'Ardaillon

i. BP Commune

j. Réaménagement des emprunts / Crédit Agricole

k. Modalités de prise en charge des frais de mission, de stage et de formation des élus

l. Subventions aux associations, au CCAS et au Théâtre de l'Ardaillon

m. Subvention au Club du 3ème Age

n. Subvention à la Gymnastique Viassoise

o. Subvention à Jumelage Vias-Châtel

p. Subvention à la Boule Joyeuse

q. Subvention aux Amis de Lorca

r. Subvention aux Volants Viassois

s. Subvention à PAVIDOC

t. Subvention au St Hubert Club Viassois

u. Subvention à l'UNC

v. Subvention à Vias Trail Running

w. Subvention à la FNACA

3) Ressources Humaines

a. Droit à la formation des élus

b. Prime exceptionnelle Covid-19

4) Affaires Scolaires et Périscolaires

a. Renouvellement de dérogation de l'Organisation du Temps Scolaire

b. Modification de la tarification de la restauration scolaire

c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Périscolaire

5) Jeunesse et Sports

a. Pôle Jeunesse et Sports : modification des prestations et tarifs

b. Pôle Jeunesse et Sports : création de la régie « Sports » et de la régie « Famille »

c. Modification tarifaire de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement