Vias - Conseil Municipal du lundi 25 mai 2009,

 
Le Conseil Municipal se réunira lundi 25 mai 2009, à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour :

1 – Décisions de M. le Maire, prises en application de l’Article L 2122.22 du Code Général des Collectivités territoriales.
2 – Elus : Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation.
3 – Personnel :
a) Modification du tableau de l’effectif ;
b) Organisation du travail à temps partiel ;
c) Détermination des coefficients et conditions d’attribution des primes et indemnités.
4 – Service de l’eau – mise à jour du schéma directeur – demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Département (Conseil Général).
5 – Intercommunalité :
a) Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron (SIGAL) – modification de la clé de répartition pour la détermination de la participation communale.
b) Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple du canton d’Agde – adhésion de la Commune de Lézignan-la-Cèbe au service de la fourrière animale.
6 – Marché des commerçants non sédentaires – modification du périmètre d’installation des commerces.