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VIAS - CONSEIL MUNICIPAL le 27 Février 2012 - Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 27 février 2012 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes. ORDRE DU JOUR 1)  Modification du tableau du Conseil Municipal 2) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 3) Administration Générale : 3a) Renouvellement […]

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 27 février 2012 à 18h30, par dérogation, à la Salle des Fêtes.

ORDRE DU JOUR

1)  Modification du tableau du Conseil Municipal

2) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

3) Administration Générale :
3a) Renouvellement intégral de la Commission d’appel d’offres.
3b) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Nouvelle Désignation des Membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d’Administration.

4) Finances :
4a) Liste des Marchés attribués en 2011.
4b) Subvention en nature à l’Association de Chasse Viassoise « Saint-Hubert Club Viassois » : Cession d’une Charrue par la commune.
4c) Demande de Subventions pour l’organisation d’une manifestation Total Festum.
4d) Demande de subventions pour des travaux relatifs aux réseaux pluviaux, d’assainissement, et d’eau potable concernant le Boulevard de la Liberté et le Boulevard Gambetta.
4e) Durée d’amortissement : Service des eaux.

5) Urbanisme :                                       
5a) Dénomination du groupe d’habitations situé rue des Genêts, de diverses rues et places du    village, d’un bâtiment public (bibliothèque), et de l’espace situé entre l’école maternelle Les Coquelicots et le Gymnase municipal.
5b) Avenant n°5 à la convention de traitement des eaux usées de la commune de Vias par la commune d’Agde.

6) Débat d’orientation budgétaire :
6a) Débat d’orientation budgétaire des budgets annexes.
6b) Débat d’orientation budgétaire 2012.
 

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