VIAS - CONSEIL MUNICIPAL le jeudi 29 mars 2012- Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 29 mars 2012, à…

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 29 mars 2012, à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour:

I) Procédure d’urgence : le Conseil Municipal est amené à se prononcer sur la procédure d’urgence.

II) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

III) Gestion de l’eau :

1) Plan Intercommunal d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles

1-a) Exposé de Monsieur Durand de la Société Envilys mandatée par le Syndicat Intercommunal de Gestion et d’Aménagement du Libron (SIGAL).

1-b) Autorisation donnée par le Conseil Municipal à M. le Président du SIGAL de demander les subventions pour ce programme et engagement de la Commune de prendre à sa charge la part du montant non financée.

2) Accord Cadre « Gestion Durable de l’eau » :

2-a) Convention accord cadre pour une gestion durable de l’eau ;

2-b) Convention accord cadre : convention d’application spécifique relative à l’assainissement collectif ;

2-c) Demandes de subventions pour les projets liés à l’eau potable ;

2-d) Demandes de subventions pour les travaux d’assainissement.

IV) Finances :

4a) Demandes de subventions pour le parcours sportif de la Cresse ;

4b) Demandes de subventions pour la mise aux normes « handicapés » des aménagements de Vias-Plage ;

4c) Subvention en nature à Lou Rec : Cession de deux tracteurs par la Commune ;

4d) Admission en non valeur : service de l’eau ;

4e)Admission en non valeur : service de l’assainissement ;

4f) Admission en non valeur : Commune.

V) Administration Générale :

5a) Personnel : Modification du tableau des effectifs.

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