VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal jeudi 10 juillet 2014, à 18h

Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera jeudi 10 juillet 2014, à 18h, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour :

1)     Administration générale

a.     Modification des statuts du SIGAL

b.     Majoration du crédit d’heures pour les membres du conseil municipal

c.     Constitution de la commission communale des impôts directs

d.     Représentation à la SEBLI

2)     Finances

a.     Admission en non-valeur commune

b.     Admission en non-valeur service de l’eau

c.     Admission en non-valeur service assainissement

d.     Décision modificative n°2 – commune

e.     Subvention pour la création d’une classe de découverte du milieu marin

f.      Subvention pour la réfection des Halles

3)     Urbanisme

a.     Acquisition parcelle AX 113

b.     Acquisition parcelle AH 204

c.     Acquisition parcelle AS 24

d.     Convention avec Hérault énergie pour le conseil d’orientation énergétique

e.     Majoration du COS applicable aux opérations de logements sociaux