VIAS - Prochaine séance du Conseil Municipal Jeudi 11 septembre 2014, à 18h

Prochaine séance du Conseil Municipal  – Jeudi 11 septembre 2014, à 18h

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera jeudi 11 septembre 2014, à 18h,
par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

A l’ordre du jour :

1)     Décisions de Monsieur le Maire prises en application de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

2)     Administration générale

a.     Règlement intérieur du conseil municipal

b.     Formation des élus

c.     Constitution de la commission communale des impôts directs – rectificatif

d.     Création de postes

e.     Emploi de personnel contractuel

f.      Rapport d’activités 2013 du SIVOM

g.     Convention relative à la mise en place d’un observatoire fiscal

h.     Mise en place d’un Comité Technique commun entre la Mairie de Vias, le CCAS de Vias et l’Office de Tourisme de Vias

i.      Elections professionnelles dans la Fonction Publique du 4 décembre 2014

j.      Création d’un contrat d’apprentissage

3)     Finances : Décision modificative n°3 – commune

4)     Urbanisme

a.     Vente de la parcelle BY 298

b.     Lotissements « Les Salines » et « les Orchidées » : classement des voiries et réseaux divers (VRD) dans le Domaine Public Communal