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VIAS - Prochaine Séance du Conseil Municipal le 29 octobre 2012

VILLE DE VIAS Prochain Conseil Municipal  La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu…

VILLE DE VIAS

Prochain Conseil Municipal 


La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 29 Octobre 2012 à 18h30, par dérogation à la Salle des Fêtes, route d’Agde.

ORDRE DU JOUR

  • I)  Procédure d’Urgence : le Conseil Municipal est amené à se prononcer sur la procédure d’urgence.
  • II) Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  • III) Administration Générale : Résiliation du contrat collectif prévoyance (maintien de salaire) avec la Mutuelle Nationale Territoriale (M.N.T).
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