VIAS - VIDEO - COMPTE RENDU du CONSEIL D'AGGLO HERAULT MEDITERRANEE du15 FEVRIER 2016

AGDE – VIDEO – COMPTE RENDU DU CONSEIL D'AGGLO HERAULT MEDITERRANEE

du 15 FEVRIER 2016

Nous accueillons dès aujourd'hui, en deux parties, les images du Conseil d'Agglomération Hérault Méditerranée qui s'est déroulé ce Lundi 15 Février 2016.

Nous avons ajouté à ces deux vidéos l'ordre du jour de ce conseil d'agglo qui reprend dans le détail toutes les délibérations soumises à débat.

38 clichés sont disponibles sur notre page FACEBOOK HERAULT TRIBUNE

VIDEO – PREMIERE PARTIE

VIDEO – SECONDE PARTIE

CONSEIL D'AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE DU 15 FEVRIER 2016 à 18 H

ORDRE DU JOUR

Développement durable

N°1.  RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA CAHM (pris en application de la Loi Grennelle II)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Finances, Observatoire fiscal

N°2. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L’EXERCICE 2016

N°3. MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU
BUDGET PRINCIPAL : délibération complémentaire à la délibération adoptée le 14/12/2015

Informatique et systèmes d’information

N°4.  ADHESION A L’ASSOCIATION SIG L.-R. (Systèmes d’Information Géographique en Languedoc) : cotisation 2016   N°5. UTILISATION DES INFRASTRUCTURES D’ORANGE POUR DEPLOYER LE RESEAU DE FIBRE OPTIQUE DE LA
CAHM : délibération complémentaire à la délibération adoptée le 28 septembre 2015

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Prospective et gestion de projets

N°6.  SITE DE « LA MEDITERRANENNE » A AGDE : acquisition de la parcelle cadastrée HK n°22 (lots 2, 4, et 6) appartenant aux Consorts GIRBAU

N°7.  PROJET DE REQUALIFICATION DU PORT DE PLAISANCE FLUVIALE SUR LE CANAL DU MIDI A AGDE : convention de mise à disposition gratuite d’une partie de l’immeuble cadastrée HK n° 9 auprès de VNF (Voies Navigables de France)

N°8. PROJET DE REQUALIFICATION DU PORT DE PLAISANCE FLUVIALE SUR LE CANAL DU MIDI A AGDE : financement complément de l’étude de cadrage urbain à VNF

N°9.  HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution du lot n°4 à M. ANDRE Clément, viticulteur dans le cadre d’un bail à construction

Planification ADS

N°10.  MODIFICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE PINET : avis du Conseil communautaire

Environnement, espaces naturels

N°11. PROJET DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS DE LA COMMUNE DE BESSAN – ANALYSE DES PERTINENCES SUR LES SCANARII D’AMENAGEMENT : lancement de l’étude et demandes de subventions auprès de l’Etat au titre du Fond de Prévention des Risques Naturels Majeurs et de la Région

N°12. ECO-PROJET D’ACCUEIL DU BAGNAS : lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

N°13. TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS : lancement de la consultation et autorisation de signature du marché

N°14. CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA CAHM ET L’ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA NATURE DES PAYS D’AGDE : attribution de subvention

N°15. « ACCORD CADRE DE COOPERATION POUR UNE GESTION DURABLE DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES » – FINANCEMENT DU POSTE DE CHARGÉ DE MISSION : renouvellement de la demande de subvention du poste auprès de l’Agence de l’Eau

Politique d’action en matière d’habitat

N°16.  OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN « OPAH RU HERAULT MEDITERRANEE » ET DU PROGRAMME D’INTERET GENERAL « PIG INTERCOMMUNAL HERAULT MEDITERRANNEE » : avenants aux conventions opérationnelles

N°17.  DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE – PARC PUBLIC – BILAN DE LA PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX 2015 : compte-rendu à l’Assemblée sur les opérations notifiées par le Président de la CAHM

N°18.  PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX : GARANTIE D'EMPRUNT DU PROGRAMME DE 16 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « AVENUE DU DR SCHWEITZER » A AGDE REALISE PAR FDI HABITAT

Cohésion urbaine et sociale

N°19. ADJUDICATION DES LOTS APPARTENANT A M. JACQUEMIN SIS RESIDENCE 32 RUE JEAN ROGER A AGDE : autorisation du Conseil communautaire donnée au Président de la CAHM à porter enchère par voie d’avocat

N°20. ACTIONS DE PREVENTION AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE CADRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) : attribution d’une subvention au collège René Cassin d’Agde et approbation de la convention d’objectifs

N°21. ACTION MENEE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE 2016 : attribution d’une subvention à l’association « Le Cours Jules Verne »

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Accueil et aide aux entreprises

N°22. PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE « LA CAPUCIERE » – PROJET DE MAISON DES TERROIRS : convention de partenariat 2016 avec Languedoc-Roussillon Industries Agroalimentaire (LRIA)

SERVICES TECHNIQUES

Achat, commande publique, logistique et moyens

N°23. MISE EN PLACE D’UN RESEAU « ACHETEURS PUBLICS DE L’OUEST HERAULT », ASSOCIANT PLUSIEURS PARTENAIRES PUBLICS A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE POUR FACILITER L’ACCES DES PME AUX MARCHES PUBLICS : adhésion de la CAHM

N°24. COMPTE-RENDU DES MARCHES PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L’ANNEE 2015    

N°25.  DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE