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VILLENEUVE LES BEZIERS - Conseil municipal du Lundi 26 Mars 2018 à 18h30 à l'Hôtel Consulaire

Lundi 26 mars à 18h30 aura lieu le prochain conseil municipal à l'Hôtel ConsulaireOrdre…

Lundi 26 mars à 18h30 aura lieu le prochain conseil municipal à l'Hôtel Consulaire

Ordre du jour : 

0)    Décisions municipales au titre de l'article 2122-22 du CGCT.

1)    Compte de gestion 2017 -budget communal.

2)    Compte administratif2017 -budget communal.

3)    Affectation des résultats -budget communal.

4)    Compte de gestion 2017 -budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).

5)    Compte administratif 2017 -budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).

6)    Affectation des résultats 2017 -budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).

7)    Adoption budget primitif communal pour l'année 2018.

8)    Adoption du budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH).

9)    Subvention du budget primitif au budget annexe Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour l'année 2018.

lO)    Taux des taxes communales pour l'année 2018. 

11)     Répartition de l'article 6574 au chapitre 65 -subvention aux associations.

12)    Convention de subventionnement versement supérieur à 23 000 €.

13)    Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)-tarifs 2019.

14)    Renouvellement de l'aide au passage du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d' Animateur.

15)    Renouvellement de l'aide au passage du permis de conduire.

16)     Fixation des emplois susceptibles de bénéficier de la majoration horaire pour travail intensif de nuit. 

17)    Autorisation à ester en justice contre M. Michel GARCIA.

18)    Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial.

19)    Périmètre des terrains soumis à déclaration préalable pour toute division foncière dans les zones agricoles et naturelles au P.L.U. concernées par un risque majeur.

20)    Signature de la charte « lutte contre la cabanisation, les constructions irrégulières et l'habitat précaire ».

21)    Fixation du nombre de représentants du personnel instituant le paritarisme au sein du Comité Technique (CT),

22)    Motion de soutien à la Ligne Grande Vitesse (LGV) -Montpellier -Perpignan.

23)    Questions diverses.

 

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