VILLENEUVE-LES-BEZIERS - Ordre du jour du prochain conseil municipal du 17 juillet

Le  conseil municipal de Villeneuve-lès-Béziers aura lieu à l’ancien hôtel consulaire le 17 juillet 2017 à…

Le  conseil municipal de Villeneuve-lès-Béziers aura lieu à l’ancien hôtel consulaire le 17 juillet 2017 à 19h30 suivant l'ordre du jour suivant : 

 

0 – Décisions municipales au titre de l’article 2122-22 du CGCT

1- Convention avec le Trésor Public concernant le seuil à 15€ de mise en recouvrement des produits locaux

 2- Convention de groupement de commandes avec le CDG34 – acquisition de matériel d’Equipement de Protection Individuelle (EPI)

 3 – Cession d’un immeuble communal cadastré AA 149 sis rue Balzac

 4- Conditions de mise à disposition de la salle de l’hôtel consulaire pour des représentations artistiques payantes

 5- Charte d’engagement pour la mise en valeur du Canal du Midi

6- Fête de la Musique 2017 – convention d’engagement

7- Féria 2017 – subventions exceptionnelles

8- Fête locale 2017 – subvention exceptionnelle

9- Festival de jazz 2017 – subvention exceptionnelle

10- Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au titre de la politique personnes âgées

11 – Tableau des effectifs – mise à jour

12 – Ouvertures dominicales des commerces en 2018

13 – Servitude de passage de canalisation souterraine d’eau potable au bénéfice de la CABM – parcelle AR 124

14- Questions diverses.

 

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.

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