THAU AGGLO - Conseil communautaire à MIREVAL du Jeudi 7 JUILLET 2016 ORDRE DU JOUR
Jeudi 07 Juillet 2016 à 18h00A Mireval (34110) – Salle Léo MalletL’ordre du jour…
Jeudi 07 Juillet 2016 à 18h00
A Mireval (34110) – Salle Léo Mallet
L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :
- Désignation du secrétaire de séance
- Validation du procès-verbal du Conseil communautaire du 19 mai 2016
- Communications du Président
Dossiers soumis à délibérations
HABITAT |
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PROJET N°01 :
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OPH de Sète – Acquisition en Vente en l’Etat Futur d’Achèvement de trente-trois logements locatifs sociaux – Le Carmel – 6 rue Prévôt d’Augier à Sète – Attribution de subvention – autorisation de signature Rapporteur : Gérard Canovas |
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PROJET N°02 :
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OPH de Sète – Construction de quarante-cinq logements locatifs sociaux – Les Posidonies – 294 rue des oiseaux de passage à Sète –Attribution de subventions – Autorisation de signature Rapporteur : Gérard Canovas |
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FINANCES |
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PROJET N°03 : |
Mise en place d’autorisation de programme / Crédits de paiement N°93113 – Conservatoire Intercommunal – budget principal M14 Rapporteur : Antoine de Rinaldo |
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ADMINISTRATION GENERALE |
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PROJET N°04:
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Syndicat Mixte du bassin de Thau – Modification des statuts et Adhésion de nouveaux adhérents – Approbation Rapporteur : François Commeinhes |
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PROJET N°05 :
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Thau agglo – Mise en conformité des statuts avec les dispositions de la Loi Notre – Approbation Rapporteur : François Commeinhes |
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RESSOURCES HUMAINES |
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PROJET N°06 : |
Octroi de la protection fonctionnelle à un agent de Thau agglo Rapporteur : François Commeinhes |
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PROJET N°07 : |
Tableau des effectifs- Modifications Rapporteur : François Commeinhes |
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MUTUALISATION |
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PROJET N°08 : |
Convention de mise à disposition auprès de la Ville de Marseillan de Madame Hélène BALSIER, adjoint administratif de 2ème classe titulaire, à temps complet à Thau agglo – Autorisation de signature Rapporteur : Antoine de Rinaldo |
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PROJET N°09 : |
Poursuite de la démarche de mutualisation entre Thau agglo et ses Communes membres Rapporteur : Antoine de Rinaldo |
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CULTURE |
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PROJET N°10 : |
Schéma départemental d’enseignement musical – Convention avec le Département de l’Hérault – Autorisation de signature Rapporteur : Christophe Durand |
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DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE |
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PROJET N°11 : |
Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) – Désignation d’un représentant Rapporteur : Yves Michel |
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PROJET N°12 : |
Club des Croisières de Sète – Désignation d’un représentant Rapporteur : Yves Michel |
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PROJET N°13 : |
Convention cadre d’utilisation relative à la mise à disposition des infrastructures de communication électroniques des ZAE communautaires – Autorisation de signature Rapporteur : Yves Michel |
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PROJET N°14 : |
Projet d’extension et de requalification de la zone commerciale de Balaruc- Acquisition des parcelles cadastrées AY 128, AY 130, AY 131, AY 144, AY 145 et AY 146, propriétés de la commune de Balaruc les bains – Autorisation de signature Rapporteur : Yves Michel |
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- Questions diverses