KNAP DAMIEN

Aux termes d’un acte sous-seings privés en date à ST GELY DU FESC du mercredi 24 mars 2023, Il a été institué une exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) sous la forme d’une société civile régie par les articles 1832 et suivants du Code Civil, à l’exclusion de l’article 1844-5, puis par les articles L.324-1 à L.324-10 du Code rural et de la pêche maritime, présentant les caractéristiques suivantes :

Dénomination : KNAP DAMIEN
Siège : St GELY DU FESC (34980), 80, bd du Couchant.
Nom de l’exploitation : Domaine les Cazarels

Durée : 99 ans.
Objet : l’exercice d’activités correspondant à la maîtrise et à l’exploitation d’un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ;

La société a notamment pour objet l’activité principale de viticulture et accessoirement la livraison de bois de chauffage et entretien d’espaces verts.

Capital : 7.500,00 euros, constitué au moyen d’apports en numéraire de 4.000 € et d’apport en nature de 3.500 €.
Gérance : Monsieur KNAP Damien demeurant 80, bd du Couchant, 34980 St GELY DU FESC, en sa qualité d’associé unique exerce seul la gérance sans limitation de durée.
Cession de parts : les parts sociales ne peuvent être cédées qu’avec un agrément donné par la gérance.

Sont dispensées d’agrément les cessions consenties à des associés ou au conjoint de l’un d’eux ou à des ascendants ou descendants du cédant.