Hérault tribune : L'actu au quotiden dans tout l'Hérault.
Faits divers / Insolite

AGDE - AGGLO CAHM - CONSEIL COMMUNAUTAIRE LUNDI 4 AVRIL 2016 à 18 heures

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée du LUNDI 4 AVRIL 2016 à 18 heures à AGDE à l'Hôtel de ville (salle du Conseil Municipal) ORDRE DU JOUR N°1.  SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES 2016-2020 : rapport du Président sur la mutualisation des services DIRECTION GENERALE DES SERVICES Finances, Observatoire fiscal N°2. REPRISES ANTICIPÉES DES RÉSULTATS […]

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 4 AVRIL 2016 à 18 heures

à AGDE à l'Hôtel de ville (salle du Conseil Municipal)


ORDRE DU JOUR

N°1.  SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES 2016-2020 : rapport du Président sur la mutualisation des services

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Finances, Observatoire fiscal

N°2. REPRISES ANTICIPÉES DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2015, DES RESTES A RÉALISER 2015, ET AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

N°3. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM, PARTICIPATION AU BUDGET ANNEXE DU « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE » ET CONSTITUTION D’UNE DOTATION AUX PROVISIONS

N°4. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE »

N°5.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES  

N°6. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT- THIBERY

N°7.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES ROCHES BLEUES » A SAINT- THIBERY

N°8. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES PRADELS » A POMÉROLS

N°9. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA CAPUCIÈRE » A BESSAN

N°10.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LES CLAIRETTES » A ADISSAN

N°11.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE PARC TECHNOLOGIQUE » A SAINT- THIBERY

N°12.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « L'AUDACIEUX » A FLORENSAC

N°13.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA MÉDITERRANÉENNE » A AGDE

N°14. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LE ROUBIÉ » A PINET

N°15. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU PAEHM « JACQUES CŒUR » A MONTAGNAC

N°16. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DU « HAMEAU AGRICOLE » DE SAINT-THIBERY

N°17.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DES « ORDURES MENAGERES »

N°18.  ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET ANNEXE DES « AUTORISATION DE DROIT DES SOLS »

N°19. ADOPTION DES TAUX D’IMPOSITION 2016 : Cotisation Foncière des Entreprises – Taxe Foncière sur les
Propriétés Non Bâties – Taxe d’Habitation – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

Ressources humaines

N°20. MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS DE LA COMMUNE DE VIAS A 50 % D’UN TEMPS COMPLET DU 1ER/04/2016 AU 30/09/2016 POUR LA GESTION DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

N°21. ACTIONS DE MUTUALISATION : renouvellement de la mise à disposition à temps partiel du Directeur Général des Services de la ville d’Agde et de deux cadres de la Direction des services techniques

N°22. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA CAHM : création d’un emploi relevant du grade d’Adjoint administratif principal de 1ère classe

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Prospective et gestion de projets

N°23.  ASSOCIATION « CŒUR DU LANGUEDOC » : convention de partenariat et d’objectifs pour la mise en œuvre des Approches Territoriales Intégrées et des actions confiées en rapport avec son objet statutaire

N°24. PAEHM « LA MEDITERRANÉENNE » A AGDE : acquisition de la parcelle cadastrée Section HK30 (lots n°2 et N°3) appartenant à l’indivision CLASTRES au prix de 130 000 € et autorisation de signature de la convention de mise à disposition gratuite du bien

N°25. PAEHM « LA MEDITERRANÉENNE » A AGDE : acquisition des parcelles cadastrées Section HK29 et Section HK27 (lot n°2) appartenant à M. CLASTRES au prix de 185 000 € et autorisation de signature de la convention de mise à disposition gratuite du bien

N°26. ABBATIALE DE SAINT-THIBERY : acquisition de la parcelle section AB, numéro cadastral 344 appartenant à monsieur GOOSSENS au prix de 90 000 € et autorisation de signature de la convention de mise à disposition gratuite du bien

Conservation des patrimoines et archéologie

N°27.  RESTAURATION DU FORT BRESCOU : adhésion à la Fondation du Patrimoine Environnement, espaces naturels

N°28.  PROTECTION DE PORTIRAGNE-PLAGE : lancement de l’étude et demande de subvention auprès de l’Europe au titre du FEDER et de l’Etat au titre du fonds Barnier

N°29. SITES NATURA 2000 : demandes de subventions pour l’animation des sites « Aqueduc de Pézenas », « Grande Maïre », « Carrières de Notre Dame de l'Agenouillade » et « Cours inférieur de l'Hérault » auprès de l'État et du FEADER pour l'année 2016 (annule et remplace la délibération du 14/12/2015)

N°30. SITE NATURA 2000 : demande de subvention pour l’animation du site « Est et Sud de Béziers » auprès de l'État et du FEADER pour l'année 2016 (annule et remplace la délibération du 14/12/2015)

Politique de la ville

N°31. PROTOCOLE DE PREFIGURATION « NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOVATION URBAINE » : autorisation de signature donnée au Président de la CAHM

N°32. CONTRAT DE VILLE 2016 : répartition des subventions allouées aux associations locales et à la ville d’Agde Politique d’action en matière d’habitat

N°33.  FONDS D’INTERVENTION FONCIERE COMMUNAUTAIRE : subvention exceptionnelle favorisant la production de logements locatifs sociaux et d’hébergements

N°34. PROGRAMMATION PREVISIONNELLE 2016 DE LOGEMENTS SOCIAUX, ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE ET HERBERGEMENTS SPECIFIQUES

N°35.  BILAN PARC PRIVE 2015

N°36.  RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’AGENCE DEPARTEMENTALE POUR L’INFORMATION DU
LOGEMENT DE L’HERAULT (ADIL) POUR L’EXERCICE 2016

N°37. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’AGENCE IMMOBILIERE A VOCATION SOCIALE (AIVS) POUR L’EXERCICE 2016

N°38. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION NATIONALE COMPAGNONS BATISSEURS ETABLISSEMENT LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR L’EXERCICE 2016

N°39. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PARTENARIALE URO HABITAT – UNION REGIONALE DES ORGANISMES D’HABITAT SOCIAL DU LANGUEDOC-ROUSSILLON POUR L’EXERCICE 2016

N°40. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D’EMPRUNTS : programme de 40 logements locatifs sociaux « AVENUE DE SETE » à Agde réalisé par FDI habitat

N°41.  PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GARANTIES D’EMPRUNTS : programme de 49 logements locatifs sociaux « quartier namerique » à Bessan réalisé par FDI habitat

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Développement des zones d’activités

N°42. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°6 d’une superficie de 1 448 m2, section AR numéro
cadastral 243, à madame MEUNIER Cyrille pour le projet d’implantation de la société SARL STELLA au prix de 93 254,10 € (annule et remplace la délibération n°556 du 26/09/2011)

N°43. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : convention de mise à disposition à titre gracieux du lot n°4 (3 000 m2) entre la CAHM et la commune de Portiragnes en vue de l’implantation temporaire d’un boulodrome (annule et remplace la délibération n°556 du 26/09/2011)

SERVICES TECHNIQUES

Achat, commande publique, logistique et moyens

N°44. PLAN D’AMELIORATION DES PRATIQUES PHYTOSANITAIRES ET HORTICOLES (PAPPH) : demande de subvention auprès de l’Europe et de l’Agence de l’Eau pour l’achat de matériel permettant de réduire l’utilisation de produits phytosanitaires

N°45. CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUEL (EPI) : délibération modificative (n°32 du 28/09/2015) – intégration de la commune de Cazouls d’Hérault

N°46. GROUPEMENT DE COMMANDE FOURNITURE EFFETS D’HABILLEMENT ET D’EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS (EPI) : attribution du marché

N°47. GROUPEMENT DE COMMANDE DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES : attribution du marché

N°48. FOURNITURE DE CARBURANT : lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés

N°49. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE

Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Météo de l'Hérault
Jeux concours

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.