Agde - Conseil Municipal du 19 décembre 2017

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 DECEMBRE 2017 – A 18:00

FINANCES

1)  Débat d’orientation budgétaire

2)  Mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2018

3)  Décision Modificative N° 2 Budget Principal

4)  Admission en non valeur Budget Principal

5)  Attribution de subventions aux associations – Exercice 2017

6)  Attribution de subventions aux associations -Versement d'acompte sur exercice 2018

7)  Musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine : demande de subvention pour le dispositif “collège et

patrimoine” année 2017/2018

8)  Musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine : demande de subvention pour l'achat de vitrines

9)  Musées d'Agde : demande de subvention pour le service éducatif du musée de l'Ephèbe et d'archéologie sous-marine et pour les ateliers pédagogiques du musée agathois Jules Baudou année scolaire 2017/2018

10)  Musée de l'Ephèbe & d'archéologie sous-marine – Le musée 3.0 ou la médiation numérique : interaction entre collections, visiteurs et musée

11)  Musée agathois Jules Baudou : 3ème campagne de restauration de 3 mannequins

12)  Bateau boeuf “l'Espérance” – Convention et demandes de subventions

13)  Tarifs 2018 du centre d'hébergement Saint Martin

14)  Actualisation de la tarification des halles foires et marchés

15)  Régie de recettes et d'avances “Contrôle des accès réglementés”- actualisation des tarifs de l'entrée du village naturiste

16)  CAHM – Rapport de la commission locale des transferts de charges

17)  Convention entre l'ADEME et la ville d'Agde pour le projet Récif'lab du Programme des investissements d'avenir

18)  Convention milieu marin 2017-2018 avec l'Agence de l'Eau

19)Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault – Action «Formation BNSSA» dans le cadre du FDAJ

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

20)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section LS n°0089 – chemin de Guiraudette – M. ARNAL

21)  Acquisition des parcelles cadastrées section MD n°0604 et 0606 – chemin de la Cossarde – Mme DOMINGUEZ

22)   Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0496 – chemin des Empêtres– GGL Aménagement

23)   Acquisition des parcelles LV 0038 et 0040 – Route de Guiraudette– MM. et Mme JOVER

24)   Acquisition de la parcelle cadastrée section LS n°0085 – chemin de Guiraudette – MM. FOURNIE GIMENO

25)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section LS n°0093 – Route de Guiraudette – Mmes LOUBATIERES et KOPP

26)   Cession des parcelles cadastrées section LP numéros 0123 et 0200– lieu-dit « Cairets » – M. COUDRAY

27)  Déclassement et cession d'un délaissé de voirie – rue de la Roubine – MM. et Mme MELAS

28)  Déclassement et échange avec soulte – Commune / M. et Mme PEREZ – partie de la parcelle communale MR

0151 et délaissés / parcelle MR 0461 – chemin des Camarines

29)  Échange Commune / Mme CHALLIEZ – lieux-dits « Les Clauses » et « Moulières »

30)  Échange des parcelles LO 0333/0330 – chemin la Prunette – Commune / FDI Habitat

31)  Cession des parcelles cadastrées section OL numéros 0006, 0096, 0015 à 0019, 0023 à 0030 et 0034 (partie)

– avenue de la Jetée / zone technique portuaire – professionnels du nautisme

32)  Déclassement et cession des deux macro-lots – reconversion de l'entrée du Cap d'Agde – KAUFFMAN & BROAD / THESIS / WILMOTTE & ASSOCIES

33)  Convention du projet urbain partenarial PUP

34)  Subvention d'équilibre de la commune d'Agde pour une opération de production de logements sociaux

35)  Bilan des opérations immobilières 2016

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

36)  Adoption du guide de procédure interne de la commande publique et de la nomenclature interne des achats

de la ville d’Agde

37)  Délégation de Service Public pour la Gestion des Ports et du Centre Nautique Avenant n°14 au contrat

38)  Rapport d'activité 2016 de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

39)  S.A.E.M.L. LA CRIEE AUX POISSONS DES PAYS D'AGDE – Rapport annuel des administrateurs de la ville d'Agde Exercice 2016

40)  Concession de plage Etat/Commune Rapport d'activité Année 2016

41)  Statuts de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée: approbation des mises à jour

42)  Carte scolaire 2018

43)  Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

44)  Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

45)  Mise à disposition d'agents auprès de la CAHM

46)  Mise à disposition d'un agent auprès de la mairie d'Hauteluce

47)  Vacations intervenant dans le cadre du projet parentalité

48)  Fixation de taux de promotion pour l'avancement à certains grades

49)  Tableau des emplois

50)  Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – année 2017

51)  Dérogation au repos dominical – Modification du nombre de dérogations

52)  Renouvellement des représentants de la commune à l'association des communes maritimes d'Occitanie

53)  Compte rendu des décisions du Maire