AGDE - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 - A 18 h 00 ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 - A 18:00CE MARDI  28…

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 – A 18:00


CE MARDI  28 JUIN 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  


Vous retrouverez également en bas de page la note de synthèse de ce conseil municipal 


ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 – A 18:00

FINANCES

  1. 1)  Installation d'un nouvel élu – Remplacement de Mme Keith

  2. 2)  Remplacement d'un membre de la Commission Vie Sociale

  3. 3)  Remplacement d'un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

  4. 4)  Affectation des résultats de fonctionnement & d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2015

  5. 5)  Budget supplémentaire 2016 Budget principal

  6. 6)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe eau

  7. 7)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe assainissement

  8. 8)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe golf

  9. 9)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe centre aquatique

  10. 10)  Admission en non valeur – Budget Principal

  11. 11)  Attribution de subventions aux associations-Exercice 2016

  12. 12)  Musée de l'Ephèbe et d'Archéologie sous-Marine : demande de subvention pour le conditionnement de 4200 pièces de monnaies de la Jeanne-Elisabeth

  13. 13)  Demande de subventions pour la restauration de mobilier de la Jeanne-Elisabeth

  14. 14)  Daemande de subventions patrimoine mobilier pour la repose des 5 tableaux de Notre-Dame du Grau

  15. 15)  Restauration du Fort de Brescou : procédure de déclaration de projet et demande de financements

  16. 16)  Médiathèque Maison des Savoirs : demande de subvention pour la création de services numériques

  17. 17)  Médiathèque Maison des Savoirs : Demande de subvention acquisition d'un véhicule pour le portage de documents à domicile

  18. 18)  Ecole de Musique : demande de subvention d'aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault

  19. 19)  Projet d'établissement quinquennal 2016/2020 de l'Ecole de Musique d'Agde

  20. 20)  École de musique : réactualisation du règlement intérieur

  21. 21)  Vente de matériel de la cuisine centrale

  22. 22)  Convention avec la Caisse d’Epargne pour la mise en place de la Carte achats

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  1. 23)   Information du conseil sur les actions Développement Durable sur la commune

  2. 24)   Échange Commune / sociétés KAWAI-SERGUIER-MALORTIGUE-ILA Île des Loisirs

  3. 25)  Acquisition d'emprises à extraire des parcelles KT 0037, 0038 et 0066 lieu-dit « Malvezy » / route de Sète Fondation Saint Martin / Association des oeuvres du Père Colombier

  1. 26)  Échange Commune / M MAURY Parcelle communale MR 0090 / Parcelle MR 0092 chemin du Père Maurel MAURY

  2. 27)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0276 chemin des Enfants à la MerMme DEBRU

  3. 28)  Acquisition des parcelles cadastrées section MO n°0157 et 0158 chemin des OurmesM. BELLIOL

  4. 29)  Acquisition de plusieurs parcelles ancien adducteur d'eau potable syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du bas Languedoc

  5. 30)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MM n°0561 chemin de la Nacelle Madame GREFFIER

  6. 31)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0501 chemin des EmpêtresM. MIRAMOND

  7. 32)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0137 Impasse du MerleIndivision GUERMONPREZ

  8. 33)  Décision d'aliénation de la partie désaffectée du chemin rural n°86 et mise en demeure du propriétaire riverain

  9. 34)  Décision d'aliénation de la partie désaffectée du chemin rural n°36 et mise en demeure des propriétaires riverains

  10. 35)  Expropriation pour cause d'utilité publique d'une partie de la parcelle cadastrée section MR numéro 0001 Liaison chemins des Dunes, du Camping et des Camarines Mme RAVAILLE

  11. 36)  Cession de la parcelle cadastrée section HR numéro 0014 lieu-dit “Les Clauses” – Mandat pour la SAFER

  12. 37)  Constitution de servitude de passage et de réseaux parcelle communale MM 0398 / parcelle MM 0556 Impasse Sainte Thérèse

  13. 38)  Cession de plusieurs emprises à extraire de la parcelle communale IO 0198 route de Sète

  14. 39)  Cession des immeubles communaux cadastrés section LD 0397 et 0398 16 et 14 rue

    PERBEN M. Maxime CABOT et Mme Elise LE BRUN

  15. 40)  Nouveaux périmètres autour des monuments historiques

  16. 41)  Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) Aménagement du Chemin Notre Dame à Saint Martin

  17. 42)  Dénomination de voies

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  1. 43)   Concession de Service Public Casino Choix du délégataire

  2. 44)   Casino du Cap d’Agde – Avis du conseil municipal sur la demande dautorisation des jeux

  3. 45)  Concession de Service Public pour la gestion des campings de la Clape et de la Tamarissière et de l’aire d’accueil des camping-cars

  4. 46)   Avis sur l’extension du périmètre de la CAHM à la commune de Tourbes

  5. 47)   Accord local sur la représentation dans le cadre du nouveau périmètre de la CAHM

  6. 48)  Exercice de la compétence eau par la CAHM dans le cadre de ses compétences optionnelles Modification des statuts

  1. 49)  Extension de la compétence assainissement par la CAHM dans le cadre des compétences facultatives de la CAHM Modification des statuts

  2. 50)  Appel à projet National pour les Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte Engagement de la Commune

  3. 51)  Transfert de compétence pour la mise en place d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

  4. 52)  Concession de plage – Avenant n°3 au sous-traité d'exploitation du lot de plage n°1

  5. 53)  Avenant 3 au traité de concession de la ZAC du Capiscol

  6. 54)  État 2015 des travaux de la Commission consultative des services publics locaux

  7. 55)  Rapports 2015 des délégataires de service public

  8. 56)  Partenariat Public Privé pour la gestion de l’éclairage public – Rapport d’activité année n°8

  9. 57)  Rapports Barnier sur les services eau et assainissement

  10. 58)  C.R.A.C.L. SEBLI

  11. 59)  Travaux de fibre optique – Fonds de concours

  12. 60)  Participation forfaitaire à la charge des bénéficiaires de logement de fonction

  13. 61)  Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

  14. 62)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Deux roues vers l’insertion» dans le cadre du FDAJ

  15. 63)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action ««Animateur Pourquoi pas moi»» dans le cadre du FDAJ

  16. 64)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Valorisation des jeunes via les réseaux sociaux» dans le cadre du FDAJ

  17. 65)  Protection fonctionnelle d’agent de police municipale

  18. 66)  Recours à des vacations dans les secteurs soumis à taux d'encadrement obligatoire

  19. 67)  Convention de mise à disposition d'un agent auprès du commissariat d’Agde

  20. 68)  Mise à disposition d'un agent auprès de la Sodéal

  21. 69)  Tableau des emplois

  22. 70)  Compte rendu des décisions du Maire 


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