AGDE - CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 - A 18 h 00 ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 – A 18:00

CE MARDI  28 JUIN 2016 à 18H se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 JUIN 2016 – A 18:00

FINANCES

1. 1)  Installation d'un nouvel élu – Remplacement de Mme Keith

2. 2)  Remplacement d'un membre de la Commission Vie Sociale

3. 3)  Remplacement d'un membre de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

4. 4)  Affectation des résultats de fonctionnement & d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2015

5. 5)  Budget supplémentaire 2016 Budget principal

6. 6)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe eau

7. 7)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe assainissement

8. 8)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe golf

9. 9)  Budget supplémentaire 2016 Budget annexe centre aquatique

10. 10)  Admission en non valeur – Budget Principal

11. 11)  Attribution de subventions aux associations-Exercice 2016

12. 12)  Musée de l'Ephèbe et d'Archéologie sous-Marine : demande de subvention pour le conditionnement de 4200 pièces de monnaies de la Jeanne-Elisabeth

13. 13)  Demande de subventions pour la restauration de mobilier de la Jeanne-Elisabeth

14. 14)  Daemande de subventions patrimoine mobilier pour la repose des 5 tableaux de Notre-Dame du Grau

15. 15)  Restauration du Fort de Brescou : procédure de déclaration de projet et demande de financements

16. 16)  Médiathèque Maison des Savoirs : demande de subvention pour la création de services numériques

17. 17)  Médiathèque Maison des Savoirs : Demande de subvention acquisition d'un véhicule pour le portage de documents à domicile

18. 18)  Ecole de Musique : demande de subvention d'aide au fonctionnement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault

19. 19)  Projet d'établissement quinquennal 2016/2020 de l'Ecole de Musique d'Agde

20. 20)  École de musique : réactualisation du règlement intérieur

21. 21)  Vente de matériel de la cuisine centrale

22. 22)  Convention avec la Caisse d’Epargne pour la mise en place de la Carte achats

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

23. 23)   Information du conseil sur les actions Développement Durable sur la commune

24. 24)   Échange Commune / sociétés KAWAI-SERGUIER-MALORTIGUE-ILA – Île des Loisirs

25. 25)  Acquisition d'emprises à extraire des parcelles KT 0037, 0038 et 0066 – lieu-dit « Malvezy » / route de Sète – Fondation Saint Martin / Association des oeuvres du Père Colombier

26. 26)  Échange Commune / M MAURY – Parcelle communale MR 0090 / Parcelle MR 0092 – chemin du Père Maurel – MAURY

27. 27)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MI numéro 0276 – chemin des Enfants à la Mer– Mme DEBRU

28. 28)  Acquisition des parcelles cadastrées section MO n°0157 et 0158 – chemin des Ourmes– M. BELLIOL

29. 29)  Acquisition de plusieurs parcelles – ancien adducteur d'eau potable – syndicat intercommunal d'adduction d'eau des communes du bas Languedoc

30. 30)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MM n°0561 – chemin de la Nacelle – Madame GREFFIER

31. 31)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MS n°0501 – chemin des Empêtres– M. MIRAMOND

32. 32)  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MC n°0137 – Impasse du Merle– Indivision GUERMONPREZ

33. 33)  Décision d'aliénation de la partie désaffectée du chemin rural n°86 et mise en demeure du propriétaire riverain

34. 34)  Décision d'aliénation de la partie désaffectée du chemin rural n°36 et mise en demeure des propriétaires riverains

35. 35)  Expropriation pour cause d'utilité publique d'une partie de la parcelle cadastrée section MR numéro 0001 – Liaison chemins des Dunes, du Camping et des Camarines – Mme RAVAILLE

36. 36)  Cession de la parcelle cadastrée section HR numéro 0014 – lieu-dit “Les Clauses” – Mandat pour la SAFER

37. 37)  Constitution de servitude de passage et de réseaux – parcelle communale MM 0398 / parcelle MM 0556 – Impasse Sainte Thérèse

38. 38)  Cession de plusieurs emprises à extraire de la parcelle communale IO 0198 – route de Sète

39. 39)  Cession des immeubles communaux cadastrés section LD 0397 et 0398 – 16 et 14 rue

    PERBEN – M. Maxime CABOT et Mme Elise LE BRUN

40. 40)  Nouveaux périmètres autour des monuments historiques

41. 41)  Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) Aménagement du Chemin Notre Dame à Saint Martin

42. 42)  Dénomination de voies

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

43. 43)   Concession de Service Public Casino – Choix du délégataire

44. 44)   Casino du Cap d’Agde – Avis du conseil municipal sur la demande d’autorisation des jeux

45. 45)  Concession de Service Public pour la gestion des campings de la Clape et de la Tamarissière et de l’aire d’accueil des camping-cars

46. 46)   Avis sur l’extension du périmètre de la CAHM à la commune de Tourbes

47. 47)   Accord local sur la représentation dans le cadre du nouveau périmètre de la CAHM

48. 48)  Exercice de la compétence eau par la CAHM dans le cadre de ses compétences optionnelles – Modification des statuts

49. 49)  Extension de la compétence assainissement par la CAHM dans le cadre des compétences facultatives de la CAHM – Modification des statuts

50. 50)  Appel à projet National pour les Territoires à Energie Positive pour la Croissance Verte Engagement de la Commune

51. 51)  Transfert de compétence pour la mise en place d’infrastructures de recharge de véhicules électriques

52. 52)  Concession de plage – Avenant n°3 au sous-traité d'exploitation du lot de plage n°1

53. 53)  Avenant 3 au traité de concession de la ZAC du Capiscol

54. 54)  État 2015 des travaux de la Commission consultative des services publics locaux

55. 55)  Rapports 2015 des délégataires de service public

56. 56)  Partenariat Public Privé pour la gestion de l’éclairage public – Rapport d’activité année n°8

57. 57)  Rapports Barnier sur les services eau et assainissement

58. 58)  C.R.A.C.L. SEBLI

59. 59)  Travaux de fibre optique – Fonds de concours

60. 60)  Participation forfaitaire à la charge des bénéficiaires de logement de fonction

61. 61)  Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

62. 62)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Deux roues vers l’insertion» dans le cadre du FDAJ

63. 63)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action ««Animateur Pourquoi pas moi»» dans le cadre du FDAJ

64. 64)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Valorisation des jeunes via les réseaux sociaux» dans le cadre du FDAJ

65. 65)  Protection fonctionnelle d’agent de police municipale

66. 66)  Recours à des vacations dans les secteurs soumis à taux d'encadrement obligatoire

67. 67)  Convention de mise à disposition d'un agent auprès du commissariat d’Agde

68. 68)  Mise à disposition d'un agent auprès de la Sodéal

69. 69)  Tableau des emplois

70. 70)  Compte rendu des décisions du Maire 

    ---

    Patientez 20 secondes  et une fois l'image apparue, cliquez pour l'agrandir au format plein écran