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AGDE - Ordre du jour : conseil municipal du 14 février 2020

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 FÉVRIER 2020 – A 18:00   DELIBERATIONS 1 – Attribution de subvention aux associations – Exercice 2020 2 – Convention pluriannuelle du Projet de Renouvellement Urbain du Centre-Ville d'Agde cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU : autorisation de signature du Maire 3 – Demande de […]

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 FÉVRIER 2020 – A 18:00

 

DELIBERATIONS

1 – Attribution de subvention aux associations – Exercice 2020

2 – Convention pluriannuelle du Projet de Renouvellement Urbain du Centre-Ville d'Agde cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU : autorisation de signature du Maire

3 – Demande de financement à Hérault Energie pour les travaux d’enfouissement de réseau sur la place de l'Agenouillade

4 – Procédure de modification de l'OAP de l'Ile des Loisirs – Préservation du “Petit bois”

5 – Transfert d'office sans indemnité dans le domaine public – rue Chevalier de Bernard – parcelles cadastrées section MC n°0299-0335-0336

6 – Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MK n°0704 – impasse Paul Gaillard (ancienne impasse du Perdigal) – Mme GARRIGUES

7 – Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MK n°0528 – impasse Paul Gaillard (ancienne impasse du Perdigal) – M. LABROT et Madame REYNES

8 – Acquisition de la parcelle cadastrée section NC n°0009 – chemin de Saint-Martin – Consorts THIERS

9 – Acquisition des lots 40 et 41 de la copropriété de l'ensemble immobilier cadastré section LC n°0355, 0358 et 0360 – Résidence “Le Moulin des Evêques”

10 – Acquisition d'un bien vacant et sans maître – parcelle cadastrée section IE numéro 0100- lieudit “Les Rivières” – M. Joseph GALINIER

11 – Déclassement et cession d'une emprise du domaine public – Quai Théophile Cornu – Mme MERIE

12 – Révision du règlement local de publicité

13 – Dénomination de voies

14 – Renouvellement de la certification PEFC pour une gestion durable de la forêt communale

15 – Concession de service public pour la gestion des arènes du Cap d'Agde – Choix du délégataire

16 – Concession de service public pour la gestion de la fourrière automobile – Principe de la délégation du service

17 – Délégation de Service Public pour la Gestion des Ports et du Centre Nautique Avenant n°16 au contrat

18 – Chantier d'insertion en partenariat avec le PLIE et l'association LE PASSE-MURAILLE

19 – Convention programme Vivons en forme

20 – Acquisition d'armes de catégorie B-6 à impulsion électrique pour les agents de la Police Municipale habilités

21 – Rémunération pour les opérations de mise sous pli à l'occasion des élections municipales de mars 2020

22 – Compte rendu des décisions du Maire

 

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