AGDE - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015

Vous retrouverez également ci dessous la note sde synthèse de ce conseil municipal

FINANCES

1 Installation d'un nouvel élu suite à la démission de Mme Mazas
2 Demande de financement pour les travaux de reconstruction de la berge de Belle Ile suite aux intempéries des 27 et 28 novembre 2014
3 Attribution de subventions aux associations – exercice 2015
4 Remboursement de frais de fourrière
5 Lire à la plage demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Hérault
6 Restauration du bateau bœuf “l'Espérance” : convention et demande de subventions
7 Demande de subvention pour l'extension de la base d'aviron
8 Taxe de séjour
9 Avis du conseil municipal sur remise gracieuse pénalités de retard taxes d'urbanisme SCI Ferriack

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

• 10 Plan de gestion de la forêt communale d'Agde Approbation du document d'aménagement
• 11 Demande de certification PEFC pour la forêt communale
• 12 PAEN des Verdisses : convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour la labélisation “Fédération Française de Randonnée Pédestre” de boucles de promenade
• 13 Cession parcelle cadastrée section NK n°0397 – chemin de Janin – SAS SENIOR GROUPE
• 14 Cession d'une emprise du domaine public (parvis Lycée) – Place Charles Dellon – Conseil Régional Languedoc-Roussillon
• 15 Acquisition des immeubles LD 0332 et 0333 – 8 et 10 rue d'Embonne – M. Et Mme STAVRON
• 16 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0349 – chemin des Blanquettes – M. CIURANA
• 17 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0614 et d'une emprise à extraire de la parcelle MK n°0613 – chemin des Blanquettes – Mme LAPORTE
• 18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MK n°0050 – chemin des Blanquettes – Mme POST
• 19 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0503 – chemin des Blanquettes – M. ARDHUIN
• 20 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0338 – chemin des Blanquettes – Mme BOUSQUET
• 21 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0380 – chemin des Blanquettes – M. AMIEL
• 22 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0378 – chemin des Blanquettes – Indivision AMIEL
• 23 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MKN°0255 – chemin des Blanquettes – M. et Mmes DESCOUTS
• 24 Acquisition des emprises à extraire des parcelles cadastrées section MKN°0420 et 0424 – chemin des Blanquettes – M. et Mme NAVARRO
• 25 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0204 – chemin du Grand Tétras – M. KOOB
• 26 Acquisition de la parcelle MR 0392 – Liaison chemins du Père Maurel et des Camarines M. DEMARETS et Mme QUERMEL
• 27 Acquisition de la parcelle MP n°0324 – chemin du Grand Quist – SCI CAP SOLEIL MEDITERRANEE
• 28 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MT n°0488 – chemin Calme M. REQUENA
• 29 Acquisition d'une emprise de la parcelle cadastrée section MT n°0403 – chemin du Camping M. et Mme SANTUCCI
• 30 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MR n°0002 – chemin des Dunes, des Camarines et du Camping – Mme DELAHAYE
• 31 Acquisition de la parcelle cadastrée section KS n°0167 – chemin d'Agde au Mont Saint Loup M. et Mme BODAIN
• 32 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle NO 0228 – Lieu-dit « Petit Pioch » – M. et Mme POUGET
• 33 Acquisition de droits indivis des parcelles cadastrées section ND n°0014 et 0062 – lieu-dit « Petit Pioch Sud » – ASSEMAT/MARTIN/ILLAMOLA/ DI MEILLA
• 34 Acquisition de la parcelle KT n°0025 – Lieu-dit « CRES » – Mme SUEUR
• 35 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession du chemin rural n°36, dit “de Saint Joseph”
• 36 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession d'une partie du chemin rural de Saint Martin

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

• 37 Renouvellement contrat enfance jeunesse 2014-2017
• 38 Contrat d'Adhésion BeeBip
• 39 Avenant n°2 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet la modification de la période d'occupation de la plage
• 40  Avenant n°3 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet le déplacement du lot de plage n°7
• 41 Recensement économique des marchés 2014
• 42 Contrat de Partenariat Public Privé pour l'éclairage public Avenant n°6
• 43 Mutualisation de la gestion des ressources humaines du CCAS et de la Ville d'Agde
• 44 Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
• 45 Information relative à la mise à disposition d’agents de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée – Fonction achat et commande publique
• 46 Adhésion à l'Association “SAS EMPLOI FORMATION”
• 47 Règlement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
• 48 Protection Fonctionnelle d'un agent de la police municipale
• 49 Recrutement d'un emploi contractuel de SPA manager
• 50 Tableau des emplois
• 51 Mise à disposition du personnel pour l'Association “AGDE HISTOIRE 39-45”
• 52 Compte rendu des décisions du maire et des marchés du 4ème trimestre 2014