AGDE - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015

AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015 Ce Lundi 23 FEVRIER 2015 à 18 h se tiendra…

AGDE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015

Ce Lundi 23 FEVRIER 2015 à 18 h se tiendra en Agde la prochaine séance du conseil Municipal d'Agde (Hérault).

Les séances de conseils municipaux sont ouvertes au public. 

Voir le sommaire ci dessous   :

Salle du Conseil Municipal Hôtel de Ville Mirabel à Agde  

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2015

Vous retrouverez également ci dessous la note sde synthèse de ce conseil municipal

FINANCES

1 Installation d'un nouvel élu suite à la démission de Mme Mazas
2 Demande de financement pour les travaux de reconstruction de la berge de Belle Ile suite aux intempéries des 27 et 28 novembre 2014
3 Attribution de subventions aux associations – exercice 2015
4 Remboursement de frais de fourrière
5 Lire à la plage demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Hérault
6 Restauration du bateau bœuf “l'Espérance” : convention et demande de subventions
7 Demande de subvention pour l'extension de la base d'aviron
8 Taxe de séjour
9 Avis du conseil municipal sur remise gracieuse pénalités de retard taxes d'urbanisme SCI Ferriack

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

  • 10 Plan de gestion de la forêt communale d'Agde Approbation du document d'aménagement
  • 11 Demande de certification PEFC pour la forêt communale
  • 12 PAEN des Verdisses : convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre pour la labélisation “Fédération Française de Randonnée Pédestre” de boucles de promenade
  • 13 Cession parcelle cadastrée section NK n°0397 – chemin de Janin – SAS SENIOR GROUPE
  • 14 Cession d'une emprise du domaine public (parvis Lycée) – Place Charles Dellon – Conseil Régional Languedoc-Roussillon
  • 15 Acquisition des immeubles LD 0332 et 0333 – 8 et 10 rue d'Embonne – M. Et Mme STAVRON
  • 16 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0349 – chemin des Blanquettes – M. CIURANA
  • 17 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0614 et d'une emprise à extraire de la parcelle MK n°0613 – chemin des Blanquettes – Mme LAPORTE
  • 18 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section MK n°0050 – chemin des Blanquettes – Mme POST
  • 19 Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0503 – chemin des Blanquettes – M. ARDHUIN
  • 20 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0338 – chemin des Blanquettes – Mme BOUSQUET
  • 21 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0380 – chemin des Blanquettes – M. AMIEL
  • 22 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MK n°0378 – chemin des Blanquettes – Indivision AMIEL
  • 23 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MKN°0255 – chemin des Blanquettes – M. et Mmes DESCOUTS
  • 24 Acquisition des emprises à extraire des parcelles cadastrées section MKN°0420 et 0424 – chemin des Blanquettes – M. et Mme NAVARRO
  • 25 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MN n°0204 – chemin du Grand Tétras – M. KOOB
  • 26 Acquisition de la parcelle MR 0392 – Liaison chemins du Père Maurel et des Camarines M. DEMARETS et Mme QUERMEL
  • 27 Acquisition de la parcelle MP n°0324 – chemin du Grand Quist – SCI CAP SOLEIL MEDITERRANEE
  • 28 Acquisition emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MT n°0488 – chemin Calme M. REQUENA
  • 29 Acquisition d'une emprise de la parcelle cadastrée section MT n°0403 – chemin du Camping M. et Mme SANTUCCI
  • 30 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section MR n°0002 – chemin des Dunes, des Camarines et du Camping – Mme DELAHAYE
  • 31 Acquisition de la parcelle cadastrée section KS n°0167 – chemin d'Agde au Mont Saint Loup M. et Mme BODAIN
  • 32 Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle NO 0228 – Lieu-dit « Petit Pioch » – M. et Mme POUGET
  • 33 Acquisition de droits indivis des parcelles cadastrées section ND n°0014 et 0062 – lieu-dit « Petit Pioch Sud » – ASSEMAT/MARTIN/ILLAMOLA/ DI MEILLA
  • 34 Acquisition de la parcelle KT n°0025 – Lieu-dit « CRES » – Mme SUEUR
  • 35 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession du chemin rural n°36, dit “de Saint Joseph”
  • 36 Lancement de la procédure de désaffectation et de cession d'une partie du chemin rural de Saint Martin

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

  • 37 Renouvellement contrat enfance jeunesse 2014-2017
  • 38 Contrat d'Adhésion BeeBip
  • 39 Avenant n°2 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet la modification de la période d'occupation de la plage
  • 40  Avenant n°3 au cahier des charges de la concession de plage Etat / Commune avec pour objet le déplacement du lot de plage n°7
  • 41 Recensement économique des marchés 2014
  • 42 Contrat de Partenariat Public Privé pour l'éclairage public Avenant n°6
  • 43 Mutualisation de la gestion des ressources humaines du CCAS et de la Ville d'Agde
  • 44 Mise à disposition d'agents de la ville auprès de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
  • 45 Information relative à la mise à disposition d’agents de la Ville auprès de la Communauté d’Agglomération Hérault-Méditerranée – Fonction achat et commande publique
  • 46 Adhésion à l'Association “SAS EMPLOI FORMATION”
  • 47 Règlement du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes
  • 48 Protection Fonctionnelle d'un agent de la police municipale
  • 49 Recrutement d'un emploi contractuel de SPA manager
  • 50 Tableau des emplois
  • 51 Mise à disposition du personnel pour l'Association “AGDE HISTOIRE 39-45”
  • 52 Compte rendu des décisions du maire et des marchés du 4ème trimestre 2014
 

Patientez 20 secondes  et une fois l'image apparue, cliquez pour l'agrandir au format plein écran


 

 

 


 

Qu'en pensez-vous ?

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Jeux concours
Météo de l'Hérault
Hérault Tribune Pro Hérault Tribune Reportages

Depuis 1973, d’abord sous format magazine, puis via son site, Hérault Tribune informe le public des événements qui se produisent dans le grand Agathois, le Biterrois et le bassin de Thau.

logo hje

Depuis 1895, l’Hérault Juridique & Economique traite l’économie, le droit et la culture dans son hebdomadaire papier, puis via son site Internet. Il contribue au développement sécurisé de l’économie locale en publiant les annonces légales.