AGDE - ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 3 JUILLET 2018 A 18:00

FINANCES

1)  Affectation des résultats de fonctionnement & d'investissement et des restes à réaliser de l'exercice 2017

2)  Budget supplémentaire 2018 – Budget Principal de la Ville

3)  Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe du GOLF

4)  Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel

5)  Budget supplémentaire 2018 – Budget Annexe de l’Ile des loisirs

6)  Admission en non valeur – Budget Principal

7)  Attribution de subventions aux associations – Exercice 2018

8)  Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du contrat de ville

9)  Demande de subventions pour le projet d'aménagement de l'avenue de la Joliette au Cap d'Agde

10)  Demande de subventions pour le projet de requalification de l'Ile des Loisirs au Cap d'Agde

11)  Demande de subventions pour l'opération de restauration du Fort de Brescou au Cap d'Agde – Phase mise en

œuvre des mesures d'urgence

12)  Demande de subvention Festival Hérault du Cinéma et de la Télé

13)  Promotion et animation des marchés – convention avec le syndicat des commerçants non sédentaires

14)  Convention d'objectifs 2018 avec « l'Association des Professionnels du Nautisme du Cap d'Agde”

15)  Régie de recettes et d'avances Famille – Actualisation des tarifs de l'école de musique

16)  Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes

17)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Formation Surveillant de baignade» dans le cadre du FDAJ

18)  Convention tripartite Conseil Départemental de l'Hérault/ Ville d'Agde/MLI Centre Hérault Action «Deux roues vers l’insertion» dans le cadre du FDAJ

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE ET TRAVAUX

19)  Déclassement du domaine public et cession d'une emprise au profit du candidat retenu suite à un appel à projet pour la réalisation d'un hôtel à l'entrée du Cap d'Agde

20)  Pôle d'échange multimodal de la gare d'Agde : lancement du projet et validation des conventions de co- financements des études préalables

21)  OPAH RU – Règlement des modalités d'attribution des aides communales

22)  Convention de Projet Urbain Partenarial (P.U.P) Aménagement du Giratoire Père Georges Canac

23)  Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH Autorisation de signature

24)  Acquisition des lots n° 30, 31 et 40 de la copropriété cadastrée section OC numéro 0037 – parking du Temps libre – SCI ROLI

25) Acquisition immeuble cadastré section LC numéro 0200 – rue des Barris – Mmes PICHEIRE et AUBRY

26)  Acquisition des parcelles cadastrées section MZ n°0027, 0095 et 0170 – lieu-dit « Malfato » – M. BOUDIER

27)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0346 – Chemin de Notre Dame à Saint Martin –SCI MRJ

28)  Acquisition de la parcelle cadastrée section MN n°0347 – Chemin de Notre Dame à Saint Martin –SAS LA PRADE

29)  Cession des immeubles cadastrés section LI numéros 0104, 0106 et 0107 – rue Jean Roger – CAHM

30)  Cession de la parcelle cadastrée section KS numéro 0180 – chemin d'Agde au Mont Saint-Loup – M. et Mme

DIJOUX

31)  Cession de l'immeuble cadastré section LD numéro 0056 – 12 rue Molière – SCI ROHR

32)  Délibération complémentaire – Cession des parcelles cadastrées section LP numéros 0123 et 0200– lieu-dit « Cairets » – M. COUDRAY

33)  Déclassement et cession d'un délaissé de voirie avec constitution de servitude – impasse de la Grand Voile – Mme KUCERA

34)  Déclassement et cession d'un délaissé de voirie avec constitution de servitude – impasse de la Grand Voile – M. ALAYRAC

35)  Déclassement et cession d'un délaissé de voirie – impasse des Noctuelles –M. et Mme MANACORDA

36)  Déclassement et cession d’une emprise à extraire de la parcelle OC 0119 – Ile des Loisirs – S.C.I.

LAURENCE

37)  Déclassement et cession de l'immeuble communal cadastré section LI n°0555 – rue Hoche – société IDEOM

38)  Faculté de substitution dans le cadre des ventes des parcelles cadastrées section IO numéros 0067, 0082, 0083 et 0084 et de la parcelle cadastrée section KB numéro 0017

39)  Dénomination de voies

ADMINISTRATION GENERALE ET MARCHES

40)  Remplacement d'un membre de la commission vie sociale

41)  Remplacement d'un membre de la commission grands travaux, urbanisme et patrimoine

42)  Concession de plage Sous-traité d'exploitation du lot de plage n°5 Avenant n°1

43)  Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Avenant n°7 au contrat

44)  Contrat de Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public Rapport d'activité de l'année marché n°10

45)  Concession pour la distribution publique en gaz naturel Compte rendu d'activité pour l'année 2017

46)  Rapport 2017 des concessionnaires de service public

47)  SIVOM du canton d'Agde – Mise à jour des statuts

48)  Chantier de formation CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics

49)  Modification du règlement de la restauration scolaire, des activités péri et extrascolaires

50)  Modification du règlement et des conditions générales de vente des prestations liées à l'hébergement au domaine Sain Martin

51)  Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique

52)  Création de Commissions consultatives paritaires commune entre la Ville, le CCAS et la Caisse des écoles d'Agde

53)  Convention de remboursement de frais de personnel entre la Ville d'Agde et la SODEAL

54)  Renouvellement du dispositif de participation au risque “prévoyance” des agents de la Ville, du CCAS et de la

Caisse des Ecoles d'Agde

55)  Mise à disposition de personnel auprès des structures associatives agathoises et établissements publics

56)  Mise à disposition de personnel au sein du CCAS

57)  Mise à disposition de personnel au sein du CCAS

58)  Mise à disposition de personnel auprès du comité des oeuvres sociales

59)  Modification du tableau des emplois

60)  Compte rendu des décisions du Maire