Droit

AGDE - Ordre du jour du conseil municipal du 24 novembre 2020

1-  Rapport d'orientations budgétaires 20212-  Garantie d'emprunt : Réaménagement de l'emprunt CDC - plan…

1-  Rapport d'orientations budgétaires 2021

2-  Garantie d'emprunt : Réaménagement de l'emprunt CDC – plan logement de SFHE

3-  Attribution de subventions aux associations – Exercice 2020

5-  Don financier des amis du Fort de Brescou pour la restauration de la tour du fanal du Fort de Brescou

6-  Fort de Brescou : convention de mécénat entre la ville d’Agde et l'association les amis du Fort de Brescou

7-  Refus du transfert de la compétence “Plan Local d'Urbanisme, documents d'urbanisme en tenant lieu et carte communale” à la CAHM

8-  Projet de réhabilitation de l'Asile LACHAUD

9-  Plan départemental d’itinéraires de promenade et de randonnée de l’Hérault : Validation des sites de l'Espace VTT FFC Hérault Méditerranée sur la commune d'Agde

10-  Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section ML n°0098 – chemin des Alouettes – Mmes SASSI

11-  Acquisition de la parcelle cadastrée section MO n°0251 – chemin du Grand Quist – M. PUTOUD et Mme ARNAUD

12-  Acquisition de la parcelle cadastrée section KP n°0158 – chemin d'Agde au mont Saint-Loup – M. et Mme GIMET

13-  Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0697 – chemin du Petit Quist – M. OLIVES

14-  Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0698 – chemin du Petit Quist – Mme Sabine OLIVES

15-  Acquisition de la parcelle cadastrée section MK n°0699 – chemin du Petit Quist – Mme Anne OLIVES

16-  Déclassement et cession d'un délaissé – avenue François Mitterrand– Mme TRENCA

17-  Vente EPF/Promologis – immeuble LI 0015 – accord de la commune d'Agde

18-  Concession de Service Public pour la gestion des Ports et du Centre Nautique du Cap d'Agde Principe de Concession de Service Public

19-  Concession de Service Public pour la gestion des campings de la Clape et de la Tamarissière Principe de Concession de Service Public

20-  Concession de service public pour la gestion de la fourrière automobile – Choix du délégataire

21-  Concession de distribution publique de gaz naturel – Rapport d'activité pour l'année 2019

22-  Rapports 2018 des concessionnaires de service public

23-  Rapports 2019 des concessionnaires de service public

24-  Partenariat Public Privé pour la gestion de l'éclairage public – Rapport d'activité de l'année n°12

25-  Chantier de formation CAP étancheur du bâtiment et des travaux publics en partenariat avec l'association Orea

26-  Avenant n°1 à la convention relative à l’action “Deux roues vers l’insertion” dans le cadre du Fonds Départemental d’aide aux Jeunes

27-  Convention pour la gestion des chats libres sur le territoire de la commune avec l'association Le Chat Agathois

28-  Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'écoles

29-  Carte scolaire 2021

30-  Compte rendu des décisions du Maire

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