AGGLO AGDE - CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU LUNDI 24 OCTOBRE EN AGDE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 24 OCTOBRE 2016 à 18 heures

en AGDE (Hôtel de Ville, salle du Conseil Municipal) 

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Tourisme

N°1.CHOIX DU NOUVEAU STATUT JURIDIQUE DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL : validation du principe d’organisation

Finances, Observatoire fiscal

N°2.BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2016 : Décision Modificative n°2

N°3.BUDGET ANNEXE DU PAEHM « LA MEDITERRANEENNE » A AGDE – exercice 2016 : Décision Modificative n°1

N°4.CREATION DU BUDGET ANNEXE « EAU »

N°5.CREATION DU BUDGET ANNEXE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF »

N°6.MARCHE DE FOURNITURE DE PIECES ET MATERIAUX POUR LES RESEAUX D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT : lancement de la consultation et autorisation de signature des accords-cadres

N°7.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Pomérols

N°8.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Caux

N°9.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Lézignan la Cèbe

N°10.PROJETS D’INVESTISSEMENT COMMUNAUX – EXERCICE 2016 : subvention d’équipement de la CAHM à la commune de Nézignan l’Evêque

Politiques contractuelles

N°11.CANDIDATURE DE LA CAHM A L’APPEL A PROJETS REGIONAL SUR LA MOBILITE DURABLE : réalisation d’un schéma mode doux des déplacements

Ressources humaines

N°12.MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : modification de la durée du temps de travail de l’emploi de Directeur Général Adjoint chargé de l’aménagement durable du territoire – réduction d’un temps complet à un temps non complet de 65 %

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

N°13.ASSEMBLEES DE TERRITOIRES : désignation de deux représentants titulaires et 2 suppléants Prospective et gestion de projets

N°14.VENTE D’UN ILOT FONCIER A LA CAVE COOPERATIVE « LA CLAIRETTE D’ADISSAN » : cessions des parcelles cadastrées A140, A143, A145, A1063, A1258 et A1262

N°15.SUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU 288 D’AGDE : modalités de concertation
N°16.HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : attribution du lot n°3 à Mme GRAS Sophie, viticultrice dans le cadre d’un bail à construction

Conservation des patrimoines et archéologie

N°17.RESTAURATION D’UN GRAND TABLEAU « LE CHRIST REMETTANT LES CLEFS A SAINT PIERRE » DE L’ABBATIALE A SAINT-THIBERY : demande de subvention auprès de la DRAC à hauteur de 50 % du montant de la restauration qui s’élève à 8 500 €

Politique de la ville

N°18.ASSOCIATION « OUVERTURE ET COMMUNICATION » DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE POUR SON ACTION « ATELIERS RADIO ET REALISATION D’UN AUDIO-GUIDE » : attribution d’une subvention à hauteur de 3 000 €

Politique d’action en matière d’habitat

N°19. DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE : Avenant n°1 de fin de gestion 2016 et Avenant n°1 à la convention de gestion des aides à la pierre 2016 avec l’Anah

N°20. CONVENTION ENTRE LA CAHM, L’EPF L.-R. ET LA COMMUNE DE POMÉROLS : convention opérationnelle tripartite sur le secteur « Mas des Vignerons »

N°21. PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX, GARANTIES D'EMPRUNTS – PROGRAMME DE 35 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « NOUVEAUX HORIZONS » SITUE 17, RUE LOUIS VALLIERE A AGDE REALISE PAR « UN TOIT POUR TOUS » : délibération modificative à la délibération N°1962 DU 19/09/2016 suppression de la durée de la phase de préfinancement sur les 4 lignes de prêts

N°22.PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX, GARANTIES D'EMPRUNTS – PROGRAMME DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS CONVENTIONNES (2 LOGEMENTS CONVENTIONNES SOCIAUX ET 2 LOGEMENTS CONVENTIONNES TRES SOCIAUX), OPERATION SITUEE 21, RUE DE LA POISSONNERIE A AGDE REALISE PAR LA SOCIETE ANONYME UNION D’ECONOMIE SOCIALE (SA UES) HABITAT PACT MEDITERRANEE : délibération modificative à la délibération N°1963 DU 19/09/2016 modification de la durée sur la ligne de prêt 2

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

N°23.CREATION AMENAGEMENT ENTRETIEN ET GESTION DE ZONES D’ACTIVITE INDUSTRIELLE COMMERCIALE TERTIAIRE ARTISANALE TOURISTIQUE PORTUAIRE OU AEROPORTUAIRE : définition de la notion de zones d’activités

N°24.CONVENTION-CADRE DE PARTENARIAT ECONOMIQUE ENTRE LA CCI DE BEZIERS-SAINT PONS ET LA CAHM Développement des zones d’activités

N°25. CREATION D’UNE PEPINIERE D’ENTREPRISES SUR LA COMMUNE DE SAINT-THIBERY : lancement de la consultation et autorisation de signature des accords-cadres

N°26.ZAC « LA CAPUCIÈRE » A BESSAN : Avenant n°1 bis au compromis de vente sous seing privé sous conditions suspensives entre la CAHM et CFA Midi Pyrénées (représentant la société SNC BESSAN DEVELOPPEMENT)

N°27. CONCESSION D’AMENAGEMENT POUR LA REALISATION DE LA ZAC DE « LA CAPUCIÈRE » : Avenant n°2, résiliation de la concession d’aménagement

N°28. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°14 d’une superficie de 1 259 m2, section AR n° cadastral 251, à M. OUKASSOU et M. BENNI pour le projet d’implantation de la société « Travaux Publics Saint- Thibéry » (annule et remplace la délibération n°1974 du 19/09/2016)

Aide et accompagnement des entreprises

N°29.PROJET DE CENTRALE SOLAIRE (PHOTOVOLTAÏQUE) AU SOL AU LIEU-DIT « LA GARRIGUE HAUTE » AU PROFIT DE LA SOCIETE « VENT D’OC CENTRALE D’ENERGIE RENOUVELABLE 18 » SUR LA COMMUNE DE BESSAN : avis de la CAHM

N°30.SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE HERAULT : rapport d’activités 2015 SERVICES TECHNIQUES

Achat, commande publique, logistique et moyens

N°31.MISSION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA REALISATION DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES « HELIOPOLE » : attribution du marché au Cabinet BF ARCHITECTURE

N°32.RESTAURATION DU CHÂTEAU LAURENS : attribution des lots 01 « fondations spéciales » ; lot 02 « échafaudages – gros-œuvre – maçonnerie – pierre de taille » ; lot 03 « couverture »

N°33. COMPTE RENDU AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION

N°34. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE