AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée le 16 juillet 2019

Le prochain conseil communautaire aura lieu :

Mardi 16 juillet à 18h

espace Gérard-Saumade

rue de la source

34420 Villeneuve-lès-Béziers

ORDRE DU JOUR

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 JUILLET 2019

I – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES :

A – Equipements sportifs et aquatiques : (Jean-Paul GALONNIER)

208- Apprentissage de la natation scolaire dans les écoles primaires et transport des élèves vers les

équipements aquatiques communautaires

209- Tarification des droits d'entrées dans les équipements aquatiques – Adoption

B – Patrimoine : (Régis VIDAL)

210- Acquisition immobilière de locaux à vocation de bureaux sur le site Chapat, 1 avenue Président

Wilson à Béziers

II – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

211- FAEC Alignan du Vent : Projet d'aménagement de la traversée Ouest du village – Validation du

plan de financement définitif

B – Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

212- Raccordement du réseau d'assainissement de Lignan sur Orb – Corneilhan au système

d'assainissement de Béziers – Approbation du porter à connaissance au titre du code de

l’environnement

213- Convention d'achat d'eau potable auprès de la Communauté de Communes des Avants Monts

pour l'alimentation de la Commune de Corneilhan – Autorisation de signature

214- Convention relative au traitement des effluents du lieu-dit La Malhaute, situé sur la Commune

de Thézan-lès-Béziers sur la station d'épuration de Lignan-sur-Orb – Autorisation de signature

215- Services publics d'eau potable et d'assainissement collectif – Rapports annuels 2018 d'activité

du délégataire – Information

C – Transition énergétique et gestion des déchets : (Jean-Claude RENAU)

216- Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 – Convention d'entente La Domitienne –

Autorisation de signature

217- Actualisation du tarif de traitement pour l'année 2019 – Convention d'entente SICTOM de

Pézenas-Agde – Autorisation de signature

218- Rapport Annuel sur le Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets 2018 –

Information

D – Génie urbain : (Claude ALLINGRI)

219- Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS)

avec la Ville de Béziers – Autorisation de signature

220- Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS)

avec la Ville de Sérignan – autorisation de signature

221- Convention relative à la répartition des recettes issues des forfaits post stationnement (FPS)

avec la Ville de Valras-Plage – autorisation de signature

222- Convention de superposition d'affectation entre Voies Navigable de France et l'Agglomération

pour l'aménagement de l'itinéraire cycle Eurovélo8 / La Méditerranée à Vélo – Autorisation de

signature