AGGLO BEZIERS - Conseil communautaire du 15 Mars 2018 à Sérignan

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 15 MARS 2018

00- Compte rendu des décisions du Président (Frédéric LACAS)

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)

25 – Budget primitif principal 2018

26 – Budget principal – modification d'autorisations de programme en cours

27 – Budget principal 2018 – création d'autorisations de programme

28 – Budget primitif annexe assainissement 2018

29 – Budget assainissement – modification d'autorisations de programme en cours

30 – Budget primitif annexe eau 2018

31 – Budget eau – modification d'autorisations de programme en cours

32 – Budget primitif annexe collecte et traitement des déchets ménagers assimilés 2018

33 – Budget annexe collecte et traitement des déchets ménagers assimilés 2018 – création d'autorisation de programme

34 – Budget primitif annexe photovoltaïque 2018

35 – Budget primitif annexe ports 2018

36 – Budget annexe ports 2018 – création d'autorisation de programme

37 – Budget primitif annexe transport 2018

B – Juridique et administration générale : (Frédéric LACAS)

38- Protocole d'accord financier portant modification du montant et de la date d'exigibilité du prix de vente de l'immeuble cadastré section LW n°133 à Béziers (ancien IUT)

C – Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)

39 – Mise à jour du tableau des emplois 2018

D – Stratégie et performance : (Alain ROMERO)

40- Convention de partenariat et d'objectifs avec l'association Coeur du Languedoc pour la mise en oeuvre des approches territoriales intégrées et des actions confiées en rapport avec son objet statutaire – Avenant n°2 – Autorisation de signature

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A – Habitat et logement : (Robert MENARD)

41- Maintien des garanties d'emprunt accordées par la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée à la société Unicil en faveur de la SA d'HLM Promologis dans le cadre du transfert de leur patrimoine

42- Mise en oeuvre du régime d'autorisation préalable de mise en location d'un logement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée. Institution des périmètres de mise en application sur la commune de Corneilhan

B – Développement économique : (Christophe THOMAS)

43- ZAC Béziers Ouest 2 – Approbation du dossier de réalisation

44- ZAC Béziers Ouest 2 – Approbation du programme des équipements publics

45- ZAC Bellegarde- Commune de Sérignan – Avenant n°1 à la convention de participation au financement des équipements publics

46- ZAC Les Portes de Sauvian : Agrément à VIATERRA pour la cession du lot 22

47- Extension du parc d'activité La Baume – définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable

48- Attribution d'une subvention à l'Association d'Animation de la Pépinière d'Entreprises du Biterrois (AAPEB) pour l'année 2018

49- Convention de Partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie de l'Hérault (CCI Hérault), délégation de Béziers et la Communauté d’agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature

III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)

50- Création d'un fonds de concours spécifique à l'enseignement artistique

51- Attribution d'un fonds de concours spécifique à l'enseignement artistique à la commune de Servian

IV – AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE :

A – Aménagement : (Bernard AURIOL)

52- FAEC : attribution d'un fonds de concours à la commune de Servian pour la création de locaux périscolaires et de loisirs

B – Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)

53- Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple d'ENSERUNE – Nomination de deux représentants titulaires et deux suppléants

C – Transitions Énergétique et Gestion des Déchets : (Gérard ABELLA)

54- Convention de partenariat dans le cadre de l'appel à projets ” Solutions intégrées de mobilité Gaz Naturel Véhicules” et mandat pour la SAS SEVEN

D – Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)

55- Aménagement cyclable Béziers – Tabarka – Lignan sur Orb – Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage – Ville de Béziers/ Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée – Autorisation de signature

56- Voirie d'intérêt communautaire – Actualisation de la liste des voies d'intérêt communautaire

57- Schéma directeur des voies stratégiques – Actualisation