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BESSAN - Conseil municipal et hommages le 5 décemebre 2012

Bessan : conseil municipal et hommages   La prochaine séance publique du Conseil Municipal…

Bessan : conseil municipal et hommages
 
La prochaine séance publique du Conseil Municipal de Bessan aura lieu le mercredi 5 décembre 2012, à 18h30, en mairie de Bessan (salle du conseil, rez-de-chaussée).
 

En ouverture de la séance, un hommage sera rendu par M. Robert Raluy, maire de Bessan, et son conseil municipal à M. André Crouzat, maire de Bessan de 1983 à 1995 et à M. Gérard Alle, ancien premier adjoint au maire de 1989 à 1995, récemment disparus.
 
L’ordre du jour du conseil municipal sera le suivant :
 
– Demande de subvention au titre de la DETR 2013
– Demande de subvention Hérault Energie
– Décision modificative N°2 budget principal
– Décision modificative N°1 budget de l’eau
– Décision modificative N°1 budget assainissement
– Tarifs de l’eau 2013
– Tarifs de l’assainissement 2013
– Ligne de trésorerie
– Régime indemnitaire du personnel municipal
– Prime de fin d’année des agents de droit privé
– Mise à disposition de personnel auprès du CCAS (renouvellement)
– Avenant au contrat d’assurance du personnel
– Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges 2012 de la communauté d’agglomération
– Approbation de la Déclaration de Projet valant mise en Compatibilité du POS pour le Parc Solaire au Sol de la Valmale (phase 2)
– Acquisition de parcelles chemin des Rompudes et impasse du Bourret
– Vente d’un terrain communal à FDI habitat
– Informations sur les marchés publics.
 
Ville de Bessan.

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