Droit

BESSAN - L’ordre du jour complet du conseil municipal du jeudi 17 septembre

Sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, le conseil municipal se tiendra en séance…

Sous la présidence du maire, Stéphane Pépin-Bonet, le conseil municipal se tiendra en séance publique ce jeudi 17 septembre, à 18h30, en mairie. L’accès au public sera restreint et soumis au port du masque obligatoire. Les questions à l’ordre du jour sont les suivantes : démission d’une conseillère municipale ; création du conseil citoyen participatif ; désignation d’un correspondant défense ; acceptation du don d’un blason communal et demande de subvention de rénovation auprès de l’agglomération ; modification de la subvention du comité des fêtes ; annulation de la subvention au Stade Bessanais Rugby ; subventions exceptionnelles à la chorale « La Tucarella » et à la Croix-Rouge Française.

Mais aussi l’acquisition du site de l’entreprise Ricard ; convention avec Hérault Energies ; convention d’occupation précaire en faveur d’un agriculteur ; convention avec l’académie pour la mise à disposition d’un garage communal dans le cadre d’un projet pédagogique autour du vélo ; convention de servitudes avec Enedis au chemin de la Puissanque ; convention avec Hérault Thd pour la desserte fibre des bâtiments communaux ; création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de Covid-19 ; mise à disposition de personnel au profit du Ccas ; modification des indemnités des élus.

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