BESSAN : PROCHAINE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL CE 30 MARS

La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le vendredi 30 mars 2012, à 18h30, en mairie (nouvelle salle en rez-de-chaussée) avec l’ordre du jour suivant :
 
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2012.
 
Finances
Affectation du résultat 2011 budget principal
Affectation du résultat 2011 budget eau
Affectation du résultat 2011 budget assainissement
Travaux Hôtel de Ville – Avenants et marché complémentaire
Convention d’objectif avec le comité des fêtes
Subventions aux associations
Crédit annuel du régime indemnitaire du personnel
Vote des taux 2012 des taxes fiscales
Tarifs de la cantine scolaire
Budget principal – Budget primitif 2012
Budget de l’eau – Budget primitif 2012
Budget de l’assainissement – Budget primitif 2012
 
Urbanisme et patrimoine
Déclaration de projet : parc photovoltaïque de la Valmalle
Aliénation de véhicule
Achat d’un instrument de musique et mise à disposition à l’école de musique
Convention pour l’installation de repères de crues
 
Eau et assainissement
Accord cadre de coopération CAHM/Agence de l’eau/SMBFH : gestion de la ressource et de l’alimentation en eau potable
 
Personnel
Organisation des services techniques
Taux d’avancement de grade
Modification du tableau des effectifs
 
Ville de Bessan.