Bessan : réponse à la question orale de l'opposition (conseil municipal du 29 septembre 2010)

La question s’intitulait “Une idée qui doit tracer son sillon”.

Nous pensons également que l’activité « agricole – viticole » est une réalité forte et importante de l’économie locale. Les multiples succès obtenus par les professionnels, ces dernières années, en sont la preuve. La municipalité y participe d’ailleurs à son niveau, notamment dans le cadre de la promotion du terroir et de la défense des métiers agricoles.

Vous soulevez une question touchant à l’urbanisme. Il est vrai que la cohabitation entre « ruraux » et « non ruraux » (pour les raisons que vous énumérez) est très souvent, pour ne pas dire régulièrement, conflictuelle. Le prix du foncier bâti et les besoins dans le domaine agricole ou viticole rendent également difficile l’installation aujourd’hui d’un agriculteur.

Vous proposez l’idée de créer en périphérie de commune, une zone type artisanale de bâtiments identiques, alignés, sans habitations, facile d’accès et qui comprendrait une station de lavage, un lieu de stockage de produits phytosanitaires et un point de collecte des emballages phytosanitaires.

Un groupe de travail municipal s’est penché sur le sujet, comme dans de nombreuses autres communes, car la problématique est générale. Il y travaille encore aujourd’hui car la solution n’est pas évidente, ni unique. A Bessan, c’est la raison pour laquelle nous avons été amenés à émettre des sursis à statuer sur les permis de construire de hangars.

Plusieurs solutions existent :

– créer des hameaux agricoles avec ou sans habitations. A moins de posséder les terrains gratuitement et que ceux-ci soient déjà équipés, les coûts de revient de ces hameaux agricoles sont excessifs. Certaines communes en ont fait l’expérience.  Les viticulteurs n’ont pu y accéder.

– autoriser la construction de hangars sans habitations dans les zones agricoles du plan d’occupation des sols. L’ampleur des vandalismes, voire des vols, rend cette solution difficilement réaliste et réalisable.

– autoriser la construction de hangars associés à une habitation en zone agricole. Cette solution présente des avantages mais aussi des inconvénients car il sera nécessaire de mettre en place certaines contraintes pour éviter le mitage et la cabanisation de nos secteurs agricoles.

Nous travaillons actuellement à rechercher la meilleure solution à la fois pour l’intérêt général (conservation des zones agricoles, défense de l’environnement, ne pas se laisser développer le mitage…) et pour les professionnels agricoles, qui doivent pouvoir trouver des moyens d’exercer leurs métiers dans de bonnes conditions.

Nous prenons bonne note de vos propositions que notre groupe de travail chargé de l’urbanisme étudiera. Elles seront associées à nos propres orientations et à notre connaissance des différents secteurs et de leurs problématiques. L’ensemble de cette réflexion devra permettre de trouver une solution adaptée qui conjugue les aspirations de toutes les parties.

La municipalité.