BESSAN - Réunion du conseil municipal : l’ordre du jour du jeudi 6 décembre

Stéphane Pépin-Bonet, maire de Bessan, présidera la dernière séance de l’année du conseil municipal ce jeudi 6 décembre 2018, à 18h30, en mairie (rez-de-chaussée). L’ordre du jour, particulièrement chargé, sera composé des questions suivantes : information relative à la démission de deux adjoints au maire ; installation d’une nouvelle conseillère municipale ; approbation du compte rendu de la précédente séance ; élection de deux adjoints au maire ; mise à jour des indemnités des élus ; aide d’urgence pour les communes sinistrées de l’Aude ; décision modificative budgétaire ; ouverture de crédits par anticipation au budget 2019 ; demandes de subventions auprès de l’Etat et du conseil départemental dans le cadre de la requalification du centre-ville ; demande de subvention au conseil départemental pour la réorganisation du front bâti de la place de la Promenade ; acquisition du moulin de Bessan ; dénomination du club-house du tennis-club ; dénomination du passage piétonnier entre l’impasse Condorcet et la place Gleizes ; acquisition de terrain pour élargissement de voirie au boulevard de la Fraternité ; exploitation saisonnière de la Guinguette ; renouvellement du bail commercial avec la Société Somes ; modification du tableau des effectifs ; modification des mises à disposition de personnels au profit de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée (service eau et assainissement) ; convention de mise à disposition de personnels au profit du Ccas ; création d’un emploi non permanent ; création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences ; mise en place d’astreintes administratives ; adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes pour la formation professionnelle à la sécurité ; approbation du rapport d’activité 2017 de la communauté d’agglomération Hérault Méditerranée ; approbation du rapport de la commission d’évaluation de transfert des charges ; mise à disposition des biens de la commune à l’agglomération dans le cadre du transfert de compétence eau et assainissement ; adhésion à la mission « délégué à la protection des données » proposée par le centre de gestion de la fonction publique ; programme éducatif territorial ; motion de soutien aux sapeurs-pompiers de France ; décisions prises au titre des délégations du maire ; marchés publics ; ventes de concessions funéraires.