Droit

BESSAN : séance du Conseil Municipal le 29 octobre

 La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 octobre 2012,…

 La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le lundi 29 octobre 2012, à 18h30, en mairie (rez-de-chaussée, salle du conseil municipal).
 
L’ordre du jour est le suivant :
 
– Lotissement communal : dénomination et création d’un budget annexe ; vente des lots ; budget primitif
– Taxe d’aménagement : modification de taux
– Vente du logement de la copropriété de la poste : élection d’un représentant à la commission
– Décision modificative n°1 du budget principal
– Rapport annuel du SIVOM du Canton d’Agde
– Rapport annuel de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
– Extension du réseau VTT de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
 
Ville de Bessan.
 

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